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Programmes de subventions et financements offerts par Transports Canada (TC)

Transports Canada est l'organisme fédéral qui assure la sécurité, l'efficacité et la durabilité du système de transport canadien, en supervisant les infrastructures terrestres, maritimes et aériennes à travers le pays. Grâce à ses programmes de subventions, il soutient les entreprises et organismes pour promouvoir l'innovation, améliorer la sécurité et réduire l'impact environnemental des transports, tout en tenant compte des besoins des communautés autochtones et éloignées. Voir le site de Transports Canada (TC) pour plus d'information.

49 programmes
  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementOuvert

    Programme de bateaux abandonnés - volet d'éducation, de sensibilisation et de recherche (ESR)

    Soutien à la gestion responsable et à la recherche sur les petits bateaux
    Financement admissible
    Varie selon les projets
    Industries admissibles
    Transport et entreposage, Services professionnels, scientifiques et techniques, Services administratifs, services de soutien, services de gestion des déchets et services d'assainissement, Services d'enseignement
    Types de projets admissibles
    Environnement et climatInnovation
    Structure juridique
    OBNL, Institution publique ou parapublique
    Canada
  • Financement admissible
    Montant maximum : 1 000 000 $
    Types de projets admissibles
    TechnologieEnvironnement et climatInnovation
    Structure juridique
    Entreprise à but lucratif, Institution publique ou parapublique
    Dates importantes
    Date de fermeture : 1 décembre 2027
    Québec, Canada
  • Financement admissible
    Varie selon les projets
    Industries admissibles
    Toutes industries
    Types de projets admissibles
    Structure juridique
    Entreprise à but lucratif
    Canada
  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementOuvert

    Programme de contributions pour les services de traversier

    Aide financière aux traversiers interprovinciaux de l’Est canadien
    Financement admissible
    Varie selon les projets
    Industries admissibles
    Transport et entreposage
    Types de projets admissibles
    Construction et rénovation de locaux
    Structure juridique
    Institution publique ou parapublique
    NB, NS, PE, Québec, Canada
  • Guide des subventions helloDarwin 2026-2027

    [NOUVEAU] LE GUIDE DES SUBVENTIONS HELLODARWIN 2026-2027

    Le guide officiel des subventions est maintenant disponible

    Un guide pratique des subventions canadiennes, des principaux programmes et des stratégies de financement pour aider les entreprises à mieux planifier leurs projets et leurs demandes.

    Gratuit, vous recevrez le guide par courriel

  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementOuvert

    Programme de financement pour la participation Autochtone — Volet axé sur le projet

    Soutien financier aux consultations autochtones liées à des décisions fédérales
    Financement admissible
    Montant maximum : 3 500 $
    Industries admissibles
    Transport et entreposage, Administrations publiques
    Types de projets admissibles
    Environnement et climat
    Structure juridique
    Entreprise à but lucratif, Coopérative financière, OBNL, Institution publique ou parapublique, Coopérative non financière
    Canada
  • Transports Canada (TC) logo
    Autre soutienPartenariat et collaborationSubvention et financementOuvert

    Programme de formation dans le domaine maritime

    Formation maritime pour groupes sous-représentés
    Financement admissible
    Montant maximum : 9 000 000 $
    Industries admissibles
    Transport et entreposage
    Types de projets admissibles
    Environnement et climatRessources humaines
    BC, NS, NT, Nunavut, Canada
  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementOuvert

    Programme de soutien aux secteurs des produits de base

    Réduction des coûts de transport de l’acier canadien
    Financement admissible
    Montant maximum : 50 000 000 $ · Jusqu'à 50% du coût du projet
    Industries admissibles
    Toutes industries
    Types de projets admissibles
    Canada
  • Explorez les programmes de financement offerts par Transports Canada (TC)

    Présentez-nous votre entreprise et votre projet afin d’évaluer les programmes de Transports Canada (TC) qui pourraient convenir et les prochaines étapes.

  • Transports Canada (TC) logo
    Autre soutienSubvention et financementOuvert

    Programme de transfert des installations portuaires

    Présente les ports disponibles pour un transfert
    Financement admissible
    Varie selon les projets
    Industries admissibles
    Administrations publiques
    Types de projets admissibles
    Construction et rénovation de locaux
    Canada
  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementOuvert

    Programme pour l’abordabilité des véhicules électriques

    Aide à réduire le coût d’achat ou de location de véhicules électriques
    Financement admissible
    Montant maximum : 5 000 $
    Types de projets admissibles
    Environnement et climat
    Structure juridique
    OBNL, Entreprise à but lucratif, Institution publique ou parapublique
    Dates importantes
    Date d'ouverture : 16 février 2026 · Date de fermeture : 31 mars 2031
    Canada
  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementCrédits d'impôtOuvert

    Véhicules zéro émission – Incitatifs

    Incitatifs pour l’achat ou la location de véhicules zéro émission
    Financement admissible
    Montant maximum : 200 000 $
    Industries admissibles
    Fabrication, Commerce de gros, Commerce de détail, Transport et entreposage
    Types de projets admissibles
    Environnement et climat
    Canada
  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementFermé

    Programme d'incitatifs pour les véhicules moyens et lourds zéro émission (iVMLZE)

    Incitatifs pour l'achat ou location de VZE moyens et lourds
    Financement admissible
    Montant maximum : 1 000 000 $ · Jusqu'à 75% du coût du projet
    Industries admissibles
    Commerce de détail, Transport et entreposage
    Types de projets admissibles
    Environnement et climat
    Structure juridique
    OBNL, Entreprise individuelle, Institution publique ou parapublique, Entreprise à but lucratif
    Canada
  • Préparez votre demande de financement auprès de Transports Canada (TC)

    Partagez le contexte de votre projet pour clarifier l’admissibilité, les documents requis et les étapes de la demande.

  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementFermé

    Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PPTSR)

    Financement d’initiatives pour améliorer la sécurité routière et réduire les accidents
    Financement admissible
    Montant maximum : 10 000 000 $ · Jusqu'à 75% du coût du projet
    Industries admissibles
    Transport et entreposage, Services professionnels, scientifiques et techniques, Services d'enseignement, Autres services (sauf les administrations publiques)
    Types de projets admissibles
    TechnologieInnovation
    Structure juridique
    OBNL, Institution publique ou parapublique, Entreprise à but lucratif
    Canada
  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementFermé

    Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire (PASF) - Volet Recherche et éducation

    Soutien à la recherche et l’éducation pour accroître la sécurité ferroviaire
    Financement admissible
    Montant maximum : 1 000 000 $ · Jusqu'à 50% du coût du projet
    Industries admissibles
    Transport et entreposage, Services d'enseignement, Administrations publiques
    Types de projets admissibles
    TechnologieEnvironnement et climatInnovation
    Structure juridique
    OBNL, Entreprise individuelle, Institution publique ou parapublique, Entreprise à but lucratif
    Canada
  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementFermé

    Programme de bateaux abandonnés (PBA) - volet d'évaluation et d'enlèvement (EE)

    Financement pour l’évaluation et l’enlèvement de petits bateaux abandonnés ou échoués
    Financement admissible
    Montant maximum : 250 000 $ · Jusqu'à 100% du coût du projet
    Industries admissibles
    Transport et entreposage, Services administratifs, services de soutien, services de gestion des déchets et services d'assainissement, Administrations publiques
    Types de projets admissibles
    Environnement et climat
    Structure juridique
    OBNL, Institution publique ou parapublique, Entreprise à but lucratif
    Canada
  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementFermé

    Programme des infrastructures essentielles des aéroports (PIEA)

    Soutien aux investissements essentiels pour la sécurité et l’accessibilité des aéroports
    Financement admissible
    Varie selon les projets
    Industries admissibles
    Transport et entreposage
    Types de projets admissibles
    Structure juridique
    OBNL, Institution publique ou parapublique, Entreprise à but lucratif
    Canada
  • Financement admissible
    Varie selon les projets
    Industries admissibles
    Transport et entreposage
    Types de projets admissibles
    Structure juridique
    Institution publique ou parapublique
    Canada
  • Obtenez de l’aide pour vos demandes auprès de Transports Canada (TC)

    Clarifiez votre plan de financement et préparez des demandes plus solides avec l’accompagnement de notre équipe.

  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementFermé

    Programme de corridors maritimes verts

    Aide au transport maritime propre et à la décarbonation
    Financement admissible
    Varie selon les projets
    Industries admissibles
    Transport et entreposage
    Types de projets admissibles
    TechnologieEnvironnement et climatInnovation
    Structure juridique
    Institution publique ou parapublique
    Canada
  • Financement admissible
    Montant maximum : 10 000 000 $ · Jusqu'à 80% du coût du projet
    Industries admissibles
    Administrations publiques
    Types de projets admissibles
    Technologie
    Structure juridique
    Entreprise à but lucratif, OBNL, Institution publique ou parapublique
    Canada
  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementFermé

    Fonds d'aide pour les aéroports

    Soutien financier ponctuel pour certains aéroports canadiens
    Financement admissible
    De 500 000$ à 5 000 000$ · Jusqu'à 8% du coût du projet
    Industries admissibles
    Transport et entreposage
    Types de projets admissibles
    Structure juridique
    Institution publique ou parapublique
    Canada
  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementPrêts et investissementsFermé

    Fonds d'infrastructure pour l’Arctique

    Soutient des infrastructures de transport arctiques à double usage
    Financement admissible
    Montant maximum : 500 000 000 $ · Jusqu'à 75% du coût du projet
    Industries admissibles
    Transport et entreposage
    Types de projets admissibles
    Construction et rénovation de locaux
    NT, Nunavut, Québec, Yukon, Canada
  • Comparez les options de Transports Canada (TC) pour votre projet

    Présentez-nous votre projet afin de repérer les options de financement pertinentes et les prochaines étapes.

  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementFermé

    Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d'Ethiopian Airlines

    Appui à des projets commémoratifs et bourses d’études
    Financement admissible
    Jusqu'à 100% du coût du projet
    Industries admissibles
    Services professionnels, scientifiques et techniques, Services d'enseignement, Arts, spectacles et loisirs
    Types de projets admissibles
    Environnement et climat
    Structure juridique
    OBNL
    Ontario, Canada
  • Financement admissible
    Montant maximum : 500 000 000 $ · Jusqu'à 50% du coût du projet
    Industries admissibles
    Administrations publiques
    Types de projets admissibles
    TechnologieConstruction et rénovation de locaux
    Structure juridique
    Institution publique ou parapublique, Entreprise à but lucratif, OBNL
    Canada
  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementPrêts et investissementsFermé

    Fonds pour la diversification des corridors commerciaux – Volet 3 : Soutenir la croissance régionale

    Soutient des projets de transport favorisant le commerce et la croissance
    Financement admissible
    Montant maximum : 500 000 000 $ · Jusqu'à 50% du coût du projet
    Industries admissibles
    Toutes industries
    Types de projets admissibles
    TechnologieConstruction et rénovation de locaux
    Canada
  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementFermé

    Initiative pour des navires silencieux

    Financement pour réduire le bruit sous-marin des navires
    Financement admissible
    Varie selon les projets
    Industries admissibles
    Transport et entreposage
    Types de projets admissibles
    Environnement et climat
    Structure juridique
    OBNL
    Canada
  • Gouvernement du Canada logo
    Subvention et financementFermé

    Initiative relative à l’équipement et à la formation en matière de sécurité maritime

    Soutien à la sécurité maritime des communautés autochtones
    Financement admissible
    Montant maximum : 220 000 $
    Industries admissibles
    Administrations publiques
    Types de projets admissibles
    Environnement et climat
    Structure juridique
    Institution publique ou parapublique
    BC, Canada
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  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementFermé

    Initiative sur l'équipement de sécurité et l'infrastructure maritime de base dans les collectivités nordiques

    Soutien aux infrastructures maritimes et à la sécurité dans le Nord
    Financement admissible
    Montant maximum : 60 000 000 $
    Industries admissibles
    Transport et entreposage
    Types de projets admissibles
    Environnement et climatConstruction et rénovation de locaux
    NL, NT, Nunavut, Québec, Canada
  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementFermé

    Programme d'adaptation aux changements climatiques du réseau ferrovière

    Résilience climatique des infrastructures ferroviaires
    Financement admissible
    Montant maximum : 10 000 000 $
    Industries admissibles
    Transport et entreposage
    Types de projets admissibles
    TechnologieEnvironnement et climatInnovation
    Structure juridique
    Entreprise à but lucratif, OBNL, Institution publique ou parapublique
    Canada
  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementFermé

    Programme d'incitatifs pour les véhicules zéro émission (iVZE)

    Incitatifs pour l'achat et location de VZE légers
    Financement admissible
    Montant maximum : 5 000 $
    Industries admissibles
    Commerce de détail, Transport et entreposage, Services immobiliers et services de location et de location à bail
    Types de projets admissibles
    TechnologieEnvironnement et climat
    Structure juridique
    Entreprise à but lucratif
    Canada
  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementFermé

    Programme d'innovation pour les eaux de ballast (PIEB)

    Soutien aux projets d’innovation sur les eaux de ballast
    Financement admissible
    Montant maximum : 5 000 000 $ · Jusqu'à 75% du coût du projet
    Industries admissibles
    Transport et entreposage
    Types de projets admissibles
    Environnement et climatInnovation
    Canada
  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementFermé

    Programme de camionnage zéro émission (PCZE) - Appel de propositions

    Appui fédéral pour accélérer le camionnage zéro émission
    Financement admissible
    Montant maximum : 1 000 000 $ · Jusqu'à 75% du coût du projet
    Industries admissibles
    Transport et entreposage
    Types de projets admissibles
    Technologie
    Structure juridique
    OBNL, Institution publique ou parapublique
    Canada
  • Préparez votre demande de financement auprès de Transports Canada (TC)

    Partagez le contexte de votre projet pour clarifier l’admissibilité, les documents requis et les étapes de la demande.

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    Subvention et financementFermé

    Programme de contributions pour la sécurité nautique (PSCN)

    Soutien aux projets de sensibilisation et de recherche en sécurité nautique
    Financement admissible
    Montant maximum : 300 000 $ · Jusqu'à 75% du coût du projet
    Industries admissibles
    Services d'enseignement, Administrations publiques
    Types de projets admissibles
    Environnement et climat
    Structure juridique
    OBNL, Institution publique ou parapublique
    Canada
  • Obtenez de l’aide pour vos demandes auprès de Transports Canada (TC)

    Clarifiez votre plan de financement et préparez des demandes plus solides avec l’accompagnement de notre équipe.

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    Subvention et financementFermé

    Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport (ERAT)

    Soutien climatique pour les actifs de transport fédéraux
    Financement admissible
    Montant maximum : 1 600 000 $ · Jusqu'à 100% du coût du projet
    Industries admissibles
    Transport et entreposage, Services professionnels, scientifiques et techniques, Services d'enseignement, Administrations publiques
    Types de projets admissibles
    Environnement et climat
    Structure juridique
    OBNL, Institution publique ou parapublique, Entreprise à but lucratif
    Canada
  • Comparez les options de Transports Canada (TC) pour votre projet

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  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementFermé

    Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires

    Aide aux projets aéroportuaires essentiels à la sécurité
    Financement admissible
    Montant maximum : 30 000 000 $ · Jusqu'à 100% du coût du projet
    Industries admissibles
    Transport et entreposage
    Types de projets admissibles
    Construction et rénovation de locaux
    Structure juridique
    OBNL, Institution publique ou parapublique, Entreprise à but lucratif
    Canada
  • Transports Canada (TC) logo
    Subvention et financementFermé

    Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Sensibilisation et éducation du public (E&A)

    Renforce la sécurité ferroviaire par la sensibilisation publique
    Financement admissible
    Montant maximum : 1 000 000 $ · Jusqu'à 50% du coût du projet
    Industries admissibles
    Toutes industries
    Types de projets admissibles
    Structure juridique
    Entreprise à but lucratif, OBNL
    Canada

À propos de Transports Canada (TC)

Quelle est la mission de Transports Canada (TC) ?

La mission de Transports Canada est d’assurer un réseau de transport sûr, sécuritaire, efficace et respectueux de l’environnement en élaborant des politiques, des règlements et des programmes de financement qui soutiennent les infrastructures, la sécurité, l’innovation et la durabilité dans tous les modes de transport.

Quel type d'organisation est Transports Canada (TC) ?

Transports Canada (TC) est de type Gouvernement fédéral.

Quelle est la date de fondation de Transports Canada (TC) ?

Transports Canada (TC) a été fondée en 2022.

Quel est le site web officiel de Transports Canada (TC) ?

Le site web officiel de Transports Canada (TC) est https://tc.canada.ca/fr.

Que faut-il savoir de plus à propos de Transports Canada (TC) ?

Transports Canada est l'organisme du gouvernement fédéral chargé de réglementer, superviser et promouvoir un système de transport sécuritaire, sûr, efficace et respectueux de l'environnement au Canada. En tant que tel, il joue un rôle crucial dans le développement et la maintenance des infrastructures de transport à travers le pays, incluant les voies terrestres, maritimes et aériennes. L'un des aspects importants du travail de Transports Canada réside dans ses programmes de subventions et de financement destinés à aider les entreprises, les organismes à but non lucratif et d'autres entités à atteindre des objectifs alignés sur les priorités du ministère. Les subventions et le financement offerts par Transports Canada couvrent divers secteurs et visent souvent à encourager l'innovation, améliorer la sécurité et réduire l'impact environnemental des systèmes de transport. Un exemple typique de ce soutien concerne le financement pour des projets de développement durable, qui adapte les infrastructures de transport pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et promouvoir des solutions de mobilité plus écologiques. Les entreprises développant des technologies vertes ou offrant des solutions de transport durable peuvent bénéficier d'un appui financier sous forme de subventions ou de prêts à faible intérêt. Un autre domaine clé est la sécurité des transports. Transports Canada offre des subventions aux entreprises et aux organisations pour améliorer les normes de sécurité des infrastructures de transport, qu'il s'agisse de routes, de chemins de fer ou de ports. Ce soutien vise à réduire le nombre d'accidents et à assurer la sécurité des voyageurs et des marchandises. Les fonds peuvent être utilisés pour des projets comme l'installation de technologies de surveillance, l'amélioration de l'éclairage sur les voies publiques ou le développement de programmes de formation pour les opérateurs de transport. Les réseaux de transport intelligents constituent également une priorité pour Transports Canada, qui cherche à encourager l'intégration de nouvelles technologies dans le système de transport. Les subventions sont disponibles pour des projets qui incluent l'adoption de systèmes de transport intelligent, tels que la gestion du trafic en temps réel, l'automatisation des transports et les systèmes d'information pour voyageurs. Ces innovations peuvent jouer un rôle clé dans la réduction de la congestion, l'amélioration de la sécurité et l'optimisation de l'utilisation des infrastructures existantes. Transports Canada a également montré un engagement fort envers les communautés autochtones du Canada en soutenant des initiatives qui visent à améliorer l'accès aux transports dans les régions éloignées. Les programmes de financement pour ces communautés sont souvent orientés vers le développement d'infrastructures modernes qui répondent à leurs besoins spécifiques, tout en respectant les valeurs et les traditions locales. Pour bénéficier de ces subventions, les entreprises et les organismes à but non lucratif doivent généralement soumettre une proposition détaillée qui explique comment leur projet s'aligne sur les objectifs stratégiques de Transports Canada. Le processus est compétitif, et les demandes sont évaluées sur la base de critères tels que l'impact attendu, l'innovation et la viabilité financière. En conclusion, Transports Canada joue un rôle fondamental dans le soutien au développement du secteur des transports au Canada à travers ses programmes de subventions et de financement. Ces programmes aident à stimuler l'innovation, renforcer la sécurité, encourager des pratiques durables et améliorer l'accessibilité dans les communautés à travers le pays. Par le biais de ces initiatives, Transports Canada s'efforce non seulement de maintenir un système de transport robuste et fiable, mais aussi de favoriser l'essor économique et le bien-être de la population canadienne.