
Ouvert
Véhicules zéro émission – Incitatifs
Incitatifs pour l’achat ou la location de véhicules zéro émission
Fiche mise à jour le
- Financement disponible
- 200 000 $
- Date limite
- Ouvert en continu
- Localisation
- Canada
Aperçu
Des incitatifs sont offerts pour l’achat ou la location de véhicules zéro émission, selon le type de véhicule. Certains programmes provinciaux et territoriaux peuvent aussi s’ajouter à l’aide fédérale.
En bref
Financement disponible
- Financement maximal
- 200 000 $
- Mettre en place des initiatives environnementales
- Réduire l’empreinte environnementale
Candidats admissibles
- Localisation
- Canada
- Industries admissibles
- Toutes industries
- Revenu annuel
- Toutes les échelles de revenus
- Taille de l'organisation
- Toutes les tailles d’organisation
- Audience
- Canadiens
- Structures légales
- Toutes les structures légales
Commencez votre demande pour ce programme
Évaluez concrètement dans quelle mesure ce programme correspond à vos besoins et à vos objectifs à long terme.
Calendrier de disponibilité
2026
Périodes : 1
Admissibilité
Qui est admissible ?
- Entreprises canadiennes
- Organisations canadiennes
- Concessionnaires et vendeurs agréés
Dépenses admissibles
- Achat ou location d’un véhicule zéro émission admissible
Zone géographique admissible
- Canada
- Colombie-Britannique
- Nouveau-Brunswick
- Nouvelle-Écosse
- Terre-Neuve-et-Labrador
- Île-du-Prince-Édouard
- Québec
- Yukon
Activités financées
- Achat ou location de véhicules zéro émission légers
- Achat ou location de véhicules zéro émission moyens et lourds
- Adoption de véhicules commerciaux zéro émission pour les flottes
Comment appliquer
- Étape 1 : Choisir le programme applicable
- Déterminer si le véhicule visé relève du programme pour véhicules légers ou du programme pour véhicules moyens et lourds.
- Étape 2 : Vérifier l’admissibilité du véhicule
- Confirmer que le véhicule est admissible au programme choisi.
- Étape 3 : Faire la demande au point de vente
- Présenter la demande lors de l’achat ou de la location.
- Étape 4 : Utiliser les formulaires requis
- Pour les concessionnaires, télécharger et utiliser les formulaires du programme applicable.
Documents Requis
- Information sur le véhicule admissible
- Preuve d’achat ou de location
- Formulaires requis du programme applicable
Sources officielles
Guide du programme
Programme pour l’abordabilité des véhicules électriques (PAVE)Programme pour l’abordabilité des véhicules électriques - Liste des véhiculesProgramme pour l’abordabilité des véhicules électriques - Liste des véhiculesFormulaire de demande
Formulaire de consentement du consommateur du PAVEProgramme pour l’abordabilité des véhicules électriques (PAVE) - Formulaire d’attestationDocument justificatif
Programme pour l’abordabilité des véhicules électriques - Liste des véhiculesQuestions fréquentes sur le programme Véhicules zéro émission – Incitatifs
Qu'est que le Véhicules zéro émission – Incitatifs?
Des incitatifs sont offerts pour l’achat ou la location de véhicules zéro émission, selon le type de véhicule. Certains programmes provinciaux et territoriaux peuvent aussi s’ajouter à l’aide fédérale.
Quel est le montant de l'aide financière qui peut être reçue ?
Véhicules zéro émission – Incitatifs Subventionne jusqu'à 200000$ des dépenses admissibles.
Quelle est la date limite pour appliquer ?
Le programme accepte les demandes en continu
Qui est admissible au programme Véhicules zéro émission – Incitatifs ?
Pour être admissible au programme Véhicules zéro émission – Incitatifs, vous devez :
Entreprise canadienne
Véhicule zéro émission admissible
Type de véhicule conforme
Quelles dépenses sont admissibles pour Véhicules zéro émission – Incitatifs?
Achat ou location d’un véhicule zéro émission admissible
Qui puis-je contacter pour plus d'informations sur le Véhicules zéro émission – Incitatifs?
Vous pouvez contacter Transports Canada (TC).
Où le programme Véhicules zéro émission – Incitatifs est-il disponible ?
Le programme Véhicules zéro émission – Incitatifs est disponible partout au Canada.
