Ouvert
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR)
Soutien financier pour améliorer la sécurité ferroviaire
Mis à jour : May 15, 2026
Financement disponible
varie selon les projets
Dates importantes
- Ouvert en continu
Localisation
Québec, Canada
Aperçu
Le Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire offre un soutien financier pour améliorer la sécurité du transport ferroviaire et réduire les blessures et les décès. Le volet infrastructure, technologie et recherche appuie notamment l’éclairage, la signalisation aux passages à niveau, les passerelles piétonnières, la fermeture de passages à niveau à haut risque et la recherche de nouvelles technologies de sécurité.
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Score d'opportunité
Potentiel modéré, sous réserve de conditions.
En résumé
Financement disponible
Objectifs de financement
- Accroître la performance par la transformation numérique
- Accroître l’impact social ou communautaire
- Réaliser des activités de recherche et développement
Financement admissible
- varie selon les projets
Dates importantes
- Ouvert en continu
Candidats admissibles
Industries admissibles
- Toutes industries
Localisation
- Québec
Structures légales
- OBNL
Revenu annuel
- Toutes les échelles de revenus
Taille de l'organisation
- Toutes les tailles d’organisation
Audience
- Tous les groupes
Candidats à but non lucratif
Secteur d'opération
- Toutes industries
Groupes ciblés
- Tous les groupes
Structures de revenu
- Toutes les structures
Envergure
- Toutes les dimensions
Les prochaines étapes
1
Déterminer votre projet
2
Valider votre éligibilité
Activités financées
- Amélioration de l’éclairage et de la signalisation aux passages à niveau.
- Construction de passerelles piétonnières.
- Fermeture de passages à niveau à haut risque.
- Recherche de nouvelles technologies de sécurité ferroviaire.
- Améliorations de sécurité à petite échelle sur les voies ferrées et propriétés ferroviaires.
Admissibilité
Qui est admissible?
- Provinces, territoires et municipalités.
- Autorités routières et de transport.
- Organismes sans but lucratif et à but lucratif.
- Groupes, communautés et organisations autochtones.
- Particuliers.
Zone géographique admissible
- Canada
Informations supplémentaires
- Programme de contributions et de subventions à durée continue.
- Deux volets : infrastructure, technologie et recherche; éducation et sensibilisation.
- Les résultats visés incluent une meilleure sécurité ferroviaire et de nouvelles technologies.
Questions fréquentes sur le programme Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR)
Voici les réponses aux questions les plus fréquentes concernant le Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR). Cette section explique en quoi consiste le programme, le montant du financement disponible, les critères d’admissibilité, les dates limites pour postuler et d’autres détails importants pour savoir si cette subvention convient à votre entreprise.
Qu'est que le Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR)?
Le Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire offre un soutien financier pour améliorer la sécurité du transport ferroviaire et réduire les blessures et les décès. Le volet infrastructure, technologie et recherche appuie notamment l’éclairage, la signalisation aux passages à niveau, les passerelles piétonnières, la fermeture de passages à niveau à haut risque et la recherche de nouvelles technologies de sécurité.
Qui est admissible au programme Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR) ?
Pour être admissible au programme Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR), vous devez :
Projet de sécurité ferroviaire.
Mesure d’amélioration concrète.
Bénéficiaire admissible.
Quelles dépenses sont admissibles pour Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR)?
Amélioration de l’éclairage et de la signalisation aux passages à niveau.
Construction de passerelles piétonnières.
Fermeture de passages à niveau à haut risque.
Recherche de nouvelles technologies de sécurité ferroviaire.
Améliorations de sécurité à petite échelle sur les voies ferrées et propriétés ferroviaires.
Qui puis-je contacter pour plus d'informations sur le Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR)?
Vous pouvez contacter Transports Canada (TC).
Où le programme Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR) est-il disponible ?
Le programme Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR) est disponible la province de Québec.
Le Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR) est-il une subvention, un prêt ou un crédit d'impôt?
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR) est Subvention et financement
Qui est sont les bailleurs de fonds du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR)?
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR) est financé par Transports Canada (TC)