Ouvert
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR)
Soutient l’amélioration des infrastructures et technologies pour accroître la sécurité ferroviaire
Mis à jour : March 4, 2026
Financement disponible
varie selon les projets
Dates importantes
- Ouvert en continu
Localisation
Québec, Canada
Aperçu
Le Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR) offre des subventions afin d’augmenter les investissements fédéraux et de répondre aux besoins des collectivités en matière de sécurité ferroviaire. Il finance des mesures comme l’amélioration de l’éclairage, de la signalisation aux passages à niveau et des passerelles piétonnières, ainsi que la recherche de nouvelles technologies de sécurité, incluant la fermeture de passages à niveau à haut risque et des améliorations à petite échelle.
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Score d'opportunité
Potentiel modéré, sous réserve de conditions.
En résumé
Financement disponible
Objectifs de financement
- Accroître la performance par la transformation numérique
- Accroître l’impact social ou communautaire
- Réaliser des activités de recherche et développement
Financement admissible
- varie selon les projets
Dates importantes
- Ouvert en continu
Candidats admissibles
Industries admissibles
- Toutes industries
Localisation
- Québec
Structures légales
- OBNL
Revenu annuel
- Toutes les échelles de revenus
Taille de l'organisation
- Toutes les tailles d’organisation
Audience
- Tous les groupes
Candidats à but non lucratif
Secteur d'opération
- Toutes industries
Groupes ciblés
- Tous les groupes
Structures de revenu
- Toutes les structures
Envergure
- Toutes les dimensions
Les prochaines étapes
1
Déterminer votre projet
2
Valider votre éligibilité
Activités financées
- Réaliser des projets d’amélioration de la sécurité ferroviaire dans une collectivité (p. ex., éclairage, signalisation aux passages à niveau, passerelles piétonnières).
- Mettre en œuvre des améliorations à petite échelle pour accroître la sécurité ferroviaire.
- Fermer des passages à niveau identifiés comme présentant un risque élevé.
- Mener des projets de recherche et développement de nouvelles technologies de sécurité ferroviaire.
Admissibilité
Qui est admissible?
- Organisations publiques et privées engagées dans des projets ferroviaires
- Collectivités territoriales travaillant à la sécurité ferroviaire
Dépenses admissibles
- Amélioration de l’éclairage lié à la sécurité ferroviaire (p. ex., aux passages à niveau).
- Amélioration de la signalisation aux passages à niveau.
- Construction ou amélioration de passerelles piétonnières.
- Recherche et développement de nouvelles technologies de sécurité ferroviaire.
Zone géographique admissible
QuébecInformations supplémentaires
- Ce volet mentionne une augmentation des investissements fédéraux pour les mesures d’accroissement de la sécurité.
Questions fréquentes sur le programme Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR)
Voici les réponses aux questions les plus fréquentes concernant le Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR). Cette section explique en quoi consiste le programme, le montant du financement disponible, les critères d’admissibilité, les dates limites pour postuler et d’autres détails importants pour savoir si cette subvention convient à votre entreprise.
Qu'est que le Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR)?
Le Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR) offre des subventions afin d’augmenter les investissements fédéraux et de répondre aux besoins des collectivités en matière de sécurité ferroviaire. Il finance des mesures comme l’amélioration de l’éclairage, de la signalisation aux passages à niveau et des passerelles piétonnières, ainsi que la recherche de nouvelles technologies de sécurité, incluant la fermeture de passages à niveau à haut risque et des améliorations à petite échelle.
Qui est admissible au programme Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR) ?
Pour être admissible au programme Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR), vous devez :
Projet visant l’accroissement de la sécurité ferroviaire.
Mesures admissibles : éclairage, signalisation aux passages à niveau, passerelles piétonnières.
Fermeture de passages à niveau à haut risque ou améliorations à petite échelle.
Quelles dépenses sont admissibles pour Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR)?
Réaliser des projets d’amélioration de la sécurité ferroviaire dans une collectivité (p. ex., éclairage, signalisation aux passages à niveau, passerelles piétonnières).
Mettre en œuvre des améliorations à petite échelle pour accroître la sécurité ferroviaire.
Fermer des passages à niveau identifiés comme présentant un risque élevé.
Mener des projets de recherche et développement de nouvelles technologies de sécurité ferroviaire.
Qui puis-je contacter pour plus d'informations sur le Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR)?
Vous pouvez contacter Transports Canada (TC).
Où le programme Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR) est-il disponible ?
Le programme Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR) est disponible la province de Québec.
Le Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR) est-il une subvention, un prêt ou un crédit d'impôt?
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR) est Subvention et financement
Qui est sont les bailleurs de fonds du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR)?
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire – Infrastructures, technologies et recherche (ITR) est financé par Transports Canada (TC)