PSO Grande entreprise

Le CRITM offre des subventions pour soutenir des projets de recherche et de développement (R&D) dans le secteur de la transformation métallique, en collaboration avec des entreprises et des institutions de recherche. Le programme vise à améliorer l'innovation technologique et la compétitivité des entreprises québécoises.

Le Consortium de recherche et d’innovation en transformation métallique (CRITM) a annoncé ses appels à projets pour le programme de soutien aux organismes de recherche et de développement (PSO) pour les années 2024-2025. Ce programme offre des subventions aux membres réguliers du CRITM, qui incluent des entreprises et diverses institutions de recherche, pour soutenir la recherche et le développement (R&D) dans le domaine de la transformation métallique.

Le CRITM est un regroupement sectoriel de recherche industrielle (RSRI) comptant plus de 461 membres réguliers et affiliés. Il collabore avec des entreprises du secteur ainsi que des universités, des centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) et d'autres centres de recherche reconnus, afin de financer et accompagner divers projets de recherche. Le principal objectif du CRITM est de promouvoir l'innovation et de renforcer la compétitivité des entreprises québécoises œuvrant dans le secteur de la transformation métallique.

Les projets de recherche peuvent bénéficier d'une variété de programmes de subventions, y compris le programme de base PSO, ainsi que d'autres programmes spécifiques tels que AMORCE pour les nouvelles collaborations de recherche, INNOV-R pour la réduction des gaz à effet de serre (GES), MCS pour les minéraux critiques et stratégiques, PARTENAR-IA pour l'intelligence artificielle, et SI2TEC pour l'économie circulaire. À ce jour, plus de 80 projets ont été financés, totalisant des investissements de plus de 85 millions de dollars, dont plus de 24 millions de contributions directes du CRITM.

Les appels à projets pour les années 2024-2025 sont fixés aux dates suivantes :

Pour être éligibles, les projets doivent répondre à plusieurs critères. Les organisations et entreprises doivent être membres réguliers du CRITM et œuvrer dans l'un des nombreux secteurs de la transformation métallique, qui incluent l'extraction et la concentration, la production primaire, ainsi que les différentes phases de transformation et le recyclage des métaux. Les projets doivent impliquer l'acier, l'aluminium ou d'autres métaux identifiés comme critiques et stratégiques par le gouvernement du Québec.

Le programme PSO se divise en deux volets distincts selon le type d'entreprises participantes : les projets impliquant des petites et moyennes entreprises (PME) et ceux impliquant des grandes entreprises (GE). Les normes de financement varient en fonction de la taille de l'entreprise participante. Pour les PME, le taux de subvention maximal est de 40 % des dépenses admissibles avec une contribution industrielle minimale de 20 % du projet en espèces. Pour les grandes entreprises sans participation de PME, le taux de subvention maximal est de 20 % avec une contribution industrielle minimale de 40 % du projet, dont 50 % peut être en nature.

Les dépenses admissibles pour la subvention incluent divers frais directement liés aux projets, tels que les salaires et avantages sociaux, les fournitures de laboratoire, les frais de location d'équipements, les frais de déplacement et de séjour, ainsi que les frais de gestion du CRITM. Les frais indirects de recherche pour les universités et les CCTT ne sont pas inclus dans le montage financier du projet, mais seront couverts séparément par le CRITM.

Pour soumettre un projet, les partenaires doivent inclure une institution de recherche reconnue et fournir les formulaires de demande appropriés. Les contributions des autres partenaires gouvernementaux prévues au projet seront considérées dans le cumul des fonds publics. Les partenaires industriels devront également fournir une lettre d'engagement explicitant leur contribution en espèces et en nature, ainsi que les retombées économiques anticipées.

Une fois les demandes de financement soumises, elles seront évaluées par un comité de sélection indépendant, qui tiendra compte de la pertinence et de la qualité scientifique du projet, ainsi que de ses retombées économiques et technologiques. Les critères d’évaluation incluent le degré d'innovation, la capacité des partenaires à mener le projet à terme, la qualité de l'équipe de recherche, les retombées commerciales et technologiques anticipées, ainsi que la formation de personnel hautement qualifié.

Le CRITM ne revendique aucun droit de propriété intellectuelle sur les projets qu'il finance, mais exige la signature d'une entente entre les partenaires pour la gestion de la propriété intellectuelle et des résultats de la recherche.

Pour obtenir plus d'informations, les candidats peuvent contacter directement les responsables des programmes du CRITM ou visiter le site internet du CRITM. Des conseils et des simulations budgétaires peuvent également être fournis aux demandeurs pour les aider à préparer leurs propositions.

En résumé, le programme de subvention du CRITM pour 2024-2025 représente une opportunité précieuse pour les entreprises québécoises dans le secteur de la transformation métallique d'innover et de renforcer leur compétitivité tout en bénéficiant d'un soutien financier substantiel.