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Prompt — Cahier des charges technologiques (anciennement SIPEM, Volet 1)

Soutien à l’identification de projets technologiques pour la productivité

Changement de source capturé le

Financement disponible
5 000 $
Jusqu'à 50% du coût du projet
Date limite
31 janvier 2027
Localisation
Québec, Canada
Qui peut demander
Les entreprises manufacturières.
Voir toute l’admissibilité

Aperçu

Le volet Cahier de charges technologiques aide les entreprises québécoises manufacturières et de services aux manufacturiers avec une contribution non remboursable couvrant 50 % des honoraires jusqu’à 5 000 $ pour repérer des occasions technologiques. Il soutient un cahier des charges réalisé par des experts indépendants afin d’identifier, prioriser et recommander des projets de R-D appliqués.

En bref

Financement disponible

Financement maximal
5 000 $
Part maximale des coûts du projet
50 %
Objectifs de financement
  • Accroître la performance par la transformation numérique
  • Automatiser les activités de l’entreprise
  • Accroître la productivité opérationnelle
  • Réaliser des activités de recherche et développement
  • Optimiser les processus de production
  • Réaliser des activités de recherche ou d’évaluation

Candidats admissibles

Localisation
  • Québec
Industries admissibles
Toutes industries
Revenu annuel
Toutes les échelles de revenus
Taille de l'organisation
Toutes les tailles d’organisation
Audience
Tous les groupes
Structures légales
Entreprise à but lucratif, Entreprise d'économie sociale

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Évaluez concrètement dans quelle mesure ce programme correspond à vos besoins et à vos objectifs à long terme.

Calendrier de disponibilité

2026
Périodes : 1

Derniers changements

Mise à jour des renseignements clés du cahier des charges technologiques

La page du cahier des charges technologiques affiche maintenant une section de renseignements clés réduite, et la durée, la date limite, les demandeurs visés, les frais d’administration et le soutien financier ne figurent plus dans le contenu extrait.

Voir plus

La page du cahier des charges technologiques affiche maintenant une section de renseignements clés réduite. La durée de 90 jours, la date limite de dépôt du 31 janvier 2027, les demandeurs visés, les frais d’administration de 5 % et le soutien de 50 % jusqu’à 5 000 $ ne figurent plus dans le contenu extrait. Le document d’appui décrit toujours l’objectif du programme, mais les renseignements visibles sur l’échéancier, le public visé et les conditions de financement ont été allégés, ce qui justifie une vérification attentive avant de présenter une demande.

Admissibilité

Qui est admissible ?

  • Les entreprises manufacturières.
  • Les entreprises de services aux entreprises manufacturières.
  • Les entreprises ou les regroupements d’entreprises de tous les secteurs d’activités, légalement constitués en vertu des lois du Québec ou du Canada et ayant un établissement en activités au Québec.
  • Les entreprises d’économie sociale définies au sens de la Loi sur l’économie sociale (RLRQ, chapitre E-1.1.1).

Dépenses admissibles

  • Les honoraires présentés dans l’offre de services préapprouvée pour le Cahier de charges technologiques.

Coûts et activités non admissibles

  • Les taxes applicables.

Zone géographique admissible

  • Québec.

Activités financées

  • Réaliser un Cahier de charges technologiques pour identifier des opportunités de projets technologiques de données.
  • Identifier et prioriser des projets de R-D appliqués à des technologies de données numériques physiques et/ou logicielles qui améliorent la productivité.

Traitement de la demande et entente

  • Remettre le Cahier de Charges Technologique complet, incluant les recommandations.
  • Présenter les demandes de réclamation avant le 31 janvier 2027.
  • Le remboursement est effectué sur preuve de paiement.
  • Le versement des sommes accordées est conditionnel au financement assuré par les partenaires et au bon déroulement du projet, conformément à l’entente de financement et au budget annuel établis.

Informations supplémentaires

  • Le cahier de charges technologiques est exécuté par des experts indépendants, neutres au projet et pré-qualifiés pour définir les projets technologiques.
  • La démarche vise à s’assurer que le nœud technologique ciblé sur la ligne de production constitue la bonne priorité.
  • Selon les entreprises ayant effectué l’exercice, elle aide à rassembler l’information nécessaire pour réduire les risques et choisir les bonnes expertises.

Sources officielles

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Questions fréquentes sur le programme Prompt — Cahier des charges technologiques (anciennement SIPEM, Volet 1)

Qu'est que le Prompt — Cahier des charges technologiques (anciennement SIPEM, Volet 1)?

Le volet Cahier de charges technologiques aide les entreprises québécoises manufacturières et de services aux manufacturiers avec une contribution non remboursable couvrant 50 % des honoraires jusqu’à 5 000 $ pour repérer des occasions technologiques. Il soutient un cahier des charges réalisé par des experts indépendants afin d’identifier, prioriser et recommander des projets de R-D appliqués.

Quel est le montant de l'aide financière qui peut être reçue ?

Prompt — Cahier des charges technologiques (anciennement SIPEM, Volet 1) Subventionne jusqu'à 50% des dépenses admissibles, jusqu'à 5 000 par projet.

Quelle est la date limite pour appliquer ?

Le programme accepte les demandes en continu

Qui est admissible au programme Prompt — Cahier des charges technologiques (anciennement SIPEM, Volet 1) ?

Pour être admissible au programme Prompt — Cahier des charges technologiques (anciennement SIPEM, Volet 1), vous devez : Être une entreprise, un regroupement d’entreprises ou une entreprise d’économie sociale. Être légalement constitué en vertu des lois du Québec ou du Canada. Avoir un établissement en activités ou en exploitation au Québec.

Quelles dépenses sont admissibles pour Prompt — Cahier des charges technologiques (anciennement SIPEM, Volet 1)?

Les honoraires présentés dans l’offre de services préapprouvée pour le Cahier de charges technologiques.

Où le programme Prompt — Cahier des charges technologiques (anciennement SIPEM, Volet 1) est-il disponible ?

Le programme Prompt — Cahier des charges technologiques (anciennement SIPEM, Volet 1) est disponible la province de Québec.

Le Prompt — Cahier des charges technologiques (anciennement SIPEM, Volet 1) est-il une subvention, un prêt ou un crédit d'impôt?

Prompt — Cahier des charges technologiques (anciennement SIPEM, Volet 1) est Subvention et financement