Services
Expertises
Ressources
Qui sommes-nous
Contactez-nous
EN
Productivité manufacturière - Volet 2 : Réalisation de projet technologique - Québec - Canada
Fermé
Source vérifiée 28 juillet 2026

Productivité manufacturière - Volet 2 : Réalisation de projet technologique

Identifie des projets technologiques pour améliorer la productivité
Offert par
PROMPT
Dernière mise à jour de la source
Dernière mise à jour: 27 juillet 2026
Dernier changement: La page du cahier de charges affiche maintenant une nouvelle date limite au 31 janvier 2027, ajoute une limite d’un cahier par entreprise et remplace la section contact par une FAQ.
Voir le changement
SIPEM Volet 2 : délai prolongé et FAQ mise à jour
La page Cahier de charges technologiques affiche maintenant un délai de dépôt au 31 janvier 2027, avec une durée maximale de réalisation de 90 jours avant cette date. Elle ajoute aussi une nouvelle limite d’un seul cahier de charges technologiques par entreprise tout en conservant la structure de remboursement de 50 % avec une contribution maximale de 5 000 $. La section contact/formulaire et le lien « Contactez-nous! » ne sont plus visibles, et la page a été réorganisée avec une nouvelle FAQ et un lien vers la liste des experts.
Financement disponible
5 000 $
Date limite
Fermé
Localisation
Québec, Canada
Qui peut demander

Entreprises manufacturières.

Voir l'admissibilité complète

Aperçu

Le volet Cahier de charges technologiques offre une contribution non remboursable couvrant 50 % des honoraires, jusqu’à 5 000 $, pour les entreprises manufacturières et les entreprises de services aux entreprises manufacturières du Québec. Il finance la réalisation d’un cahier visant à identifier et prioriser des projets de R-D appliquée en données numériques, physiques ou logicielles.
Trouvez des subventions ouvertes pour votre entreprise
Explorez les programmes ouverts qui correspondent à votre entreprise et à votre projet.

En résumé

Financement disponible

Objectifs de financement
  • Accroître la performance par la transformation numérique
  • Accroître la productivité opérationnelle
  • Réaliser des activités de recherche et développement
Financement admissible
  • Montant maximum : 5 000 $
  • Jusqu'à 50% du coût du projet
Bailleurs de fonds

Candidats admissibles

Industries admissibles
  • Toutes industries
Localisation
  • Québec
Structures légales
  • Entreprise à but lucratif
  • Entreprise d'économie sociale
Revenu annuel
  • Toutes les échelles de revenus
Taille de l'organisation
  • Toutes les tailles d’organisation
Audience
  • Tous les groupes

Les prochaines étapes

1
Déterminer votre projet
2
Valider votre éligibilité

Activités financées

  • Réalisation d’un Cahier de charges technologiques.
  • Identification et priorisation de projets de R-D appliqués à des technologies de données numériques physiques et/ou logicielles afin d’améliorer la productivité des entreprises.

Ressources officielles

Guide du programme

Cahier de charges technologiques

Formulaire de demande

Annexe-1-expert de cahier des charges technologique- prompt

Annexe-1-expert de cahier des charges technologique- prompt

Admissibilité

Qui est admissible ?

  • Entreprises manufacturières.
  • Entreprises de services aux entreprises manufacturières.
  • Entreprises ou regroupements d’entreprises de tous les secteurs d’activités, légalement constitués en vertu des lois du Québec ou du Canada et ayant un établissement en activités au Québec.
  • Entreprises d’économie sociale définies au sens de la Loi sur l’économie sociale (RLRQ, chapitre E-1.1.1).
  • Entreprises ayant un établissement en exploitation au Québec destiné à la production de biens et services ou à des activités de recherche et développement internes.

Dépenses admissibles

  • Honoraires présentés dans l’offre de services préapprouvée.

Coûts et activités non admissibles

  • La portion de l’offre de services qui dépasse le montant maximum admissible n’est pas remboursée par le programme.
  • Les taxes applicables sont en surplus.

Zone géographique admissible

  • Québec.

Traitement de la demande et entente

  • Le Cahier de Charges Technologique complet, incluant les recommandations, doit être remis.
  • Le remboursement est versé sur preuve de paiement.
  • Les demandes de réclamation doivent être présentées avant le 31 janvier 2027.
  • L’engagement à verser les sommes accordées est conditionnel au financement assuré par les partenaires et au bon déroulement du projet, conformément à l’entente de financement et au budget annuel établis.

Informations supplémentaires

  • Le cahier de charges technologiques est exécuté par des experts indépendants, neutres au projet et pré-qualifiés pour définir les projets technologiques.
  • Une liste des experts indépendants est disponible.
  • L’exercice permet de rassembler les informations nécessaires pour réduire les risques et choisir les bonnes expertises.
  • Il offre une méthode de référence pour d’autres innovations, dans une logique d’amélioration continue.

Autres volets de ce programme

Explorez les autres volets de financement et subventions associés au même programme.

Questions fréquentes sur le programme Productivité manufacturière - Volet 2 : Réalisation de projet technologique

Qu'est que le Productivité manufacturière - Volet 2 : Réalisation de projet technologique?

Le volet Cahier de charges technologiques offre une contribution non remboursable couvrant 50 % des honoraires, jusqu’à 5 000 $, pour les entreprises manufacturières et les entreprises de services aux entreprises manufacturières du Québec. Il finance la réalisation d’un cahier visant à identifier et prioriser des projets de R-D appliquée en données numériques, physiques ou logicielles.

Quel est le montant de l'aide financière qui peut être reçue ?

Productivité manufacturière - Volet 2 : Réalisation de projet technologique Subventionne jusqu'à 50% des dépenses admissibles, jusqu'à 5 000 par projet.

Qui est admissible au programme Productivité manufacturière - Volet 2 : Réalisation de projet technologique ?

Pour être admissible au programme Productivité manufacturière - Volet 2 : Réalisation de projet technologique, vous devez : Entreprise ou regroupement d’entreprises, tous secteurs, légalement constitués au Québec ou au Canada et ayant un établissement en activité au Québec. Entreprise d’économie sociale au sens de la Loi sur l’économie sociale (RLRQ, chapitre E-1.1.1). Entreprise possédant un établissement en exploitation au Québec destiné à la production de biens et services ou à des activités de R-D internes.

Quelles dépenses sont admissibles pour Productivité manufacturière - Volet 2 : Réalisation de projet technologique?

Réalisation d’un Cahier de charges technologiques. Identification et priorisation de projets de R-D appliqués à des technologies de données numériques physiques et/ou logicielles afin d’améliorer la productivité des entreprises.

Où le programme Productivité manufacturière - Volet 2 : Réalisation de projet technologique est-il disponible ?

Le programme Productivité manufacturière - Volet 2 : Réalisation de projet technologique est disponible la province de Québec.

Le Productivité manufacturière - Volet 2 : Réalisation de projet technologique est-il une subvention, un prêt ou un crédit d'impôt?

Productivité manufacturière - Volet 2 : Réalisation de projet technologique est Subvention et financement

Qui est sont les bailleurs de fonds du Productivité manufacturière - Volet 2 : Réalisation de projet technologique?

Productivité manufacturière - Volet 2 : Réalisation de projet technologique est financé par PROMPT