Services
Expertises
Ressources
Qui sommes-nous
Fermé

Programme OASIS

Soutien au verdissement des collectivités québécoises

Financement disponible
50 000 $ - 2 000 000 $
Jusqu'à 80% du coût du projet
Date limite
Non spécifié
Localisation
Montréal, Québec, Canada
Qui peut demander
Les organismes municipaux.
Voir toute l’admissibilité

Aperçu

Le programme OASIS, intégré au programme ATCL depuis le 1er avril 2026, soutient les organismes municipaux et les communautés autochtones dans les collectivités québécoises. Il vise la planification, la réalisation et la pérennisation d’infrastructures vertes pour réduire les risques liés à la chaleur et aux pluies abondantes.

En bref

Financement disponible

Financement maximal
2 000 000 $
Financement minimal
50 000 $
Part maximale des coûts du projet
80 %
Objectifs de financement
  • Accroître l’impact social ou communautaire
  • Améliorer la gouvernance ou la structure administrative
  • Développer des partenariats stratégiques
  • Réduire l’empreinte environnementale
  • Développer les compétences de la main-d’œuvre
  • Lancer ou commercialiser un produit/service
  • Sensibiliser ou mobiliser une population

Candidats admissibles

Localisation
  • Montréal
  • Québec
Industries admissibles
Toutes industries
Revenu annuel
Toutes les échelles de revenus
Taille de l'organisation
Toutes les tailles d’organisation
Audience
  • Autochtones
Structures légales
Toutes les structures légales

La réception de demandes est terminée

Recevez une notification des mises à jour de cette subvention.

Calendrier de disponibilité

2026
Périodes : 2

Derniers changements

OASIS intégré à l’ATCL

Le programme OASIS est maintenant présenté comme intégré à l’ATCL depuis le 1er avril 2026, et la page ne montre plus les étapes de demande actives ni le courriel du programme.

Voir plus

La page OASIS indique maintenant que le programme a été intégré à Accélérer la transition climatique locale (ATCL) le 1er avril 2026, alors qu’elle précisait auparavant que le programme était ouvert en continu aux organismes municipaux et aux communautés autochtones. Elle ajoute aussi des précisions pour les bénéficiaires, notamment que les projets déjà acceptés dans le cadre du volet 2 d’OASIS peuvent se poursuivre comme prévu et que les analyses de risque du volet 1 seront reconnues pour une demande à l’ATCL par l’entité admissible selon les modalités du MAMH. La page ne présente plus les anciennes étapes de demande, les formulaires requis ni le courriel du programme, et elle se concentre maintenant sur des clarifications ainsi que sur les tableaux des projets et des montants déjà accordés dans OASIS. Comme les directives de dépôt ont été remplacées par des renseignements de transition, l’admissibilité, l’échéancier, le processus de demande et les coordonnées de contact du programme

Admissibilité

Qui est admissible ?

  • Les organismes municipaux.
  • Les communautés autochtones.

Dépenses admissibles

  • Coûts liés à la planification de projets de verdissement (analyses des risques climatiques, identification de solutions d’adaptation, analyses coûts-bénéfices, concertation).
  • Élaboration et mise en place d’infrastructures vertes visant à atténuer les impacts des vagues de chaleur et des précipitations intenses.
  • Développement et adoption d’une stratégie de pérennisation pour l’entretien des infrastructures vertes financées.

Activités financées

  • Planification de projets de verdissement.
  • Réalisation de projets de verdissement.
  • Pérennisation des projets de verdissement.

Comment appliquer

  • Étape 1 : Consulter le cadre normatif
    • Prendre connaissance des modalités du programme.
  • Étape 2 : Préparer le dossier selon le volet
    • Remplir le formulaire requis.
    • Préparer le budget et le calendrier des activités, au besoin.
    • Réviser les autres documents à fournir dans le cadre normatif.
  • Étape 3 : Transmettre la demande
    • Acheminer les documents à oasis@environnement.gouv.qc.ca.
  • Étape 4 : Suivi du volet 2
    • Après le formulaire d’intention, attendre les documents complémentaires du Ministère.
    • Être accompagné par les conseillers du MELCCFP pour la suite.

Documents Requis

  • Cadre normatif du programme.
  • Guide de présentation ou d’intention selon le volet.
  • Formulaire de présentation ou d’intention rempli.
  • Budget du projet et calendrier des activités.
  • Autres documents exigés au cadre normatif.

Critères de sélection

  • L’analyse de risques doit couvrir l’ensemble du territoire et les horizons actuels, 2041-2070 et 2071-2100, selon au moins deux scénarios d’émission, dont RCP 4.5 et RCP 8.5.
  • Les zones d’îlots de chaleur, les zones d’inondation pluviale, les populations vulnérables et les infrastructures vulnérables doivent être localisées et croisées pour prioriser les interventions.
  • La priorité doit être donnée aux zones présentant le niveau de risque combiné le plus élevé.
  • L’évaluation de la résilience des infrastructures vertes doit tenir compte des composantes végétales et non végétales, du choix des espèces, de la diversité et des effets sur la santé publique et l’environnement.
  • Un programme de suivi et d’entretien doit être prévu pour atténuer les risques résiduels et maintenir le bon fonctionnement.

Informations supplémentaires

  • Le programme OASIS a été intégré au programme ATCL le 1er avril 2026.
  • Les projets déjà acceptés dans le volet 2 peuvent être réalisés comme prévu.
  • Les analyses de risques réalisées dans le volet 1 seront reconnues pour une demande au volet 2 d’ATCL par l’entremise de l’entité admissible, selon les modalités définies par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation.

Contacts

Sources officielles

Ajouter helloDarwin à vos sources préférées sur Google

Questions fréquentes sur le programme Programme OASIS

Qu'est que le Programme OASIS?

Le programme OASIS, intégré au programme ATCL depuis le 1er avril 2026, soutient les organismes municipaux et les communautés autochtones dans les collectivités québécoises. Il vise la planification, la réalisation et la pérennisation d’infrastructures vertes pour réduire les risques liés à la chaleur et aux pluies abondantes.

Quel est le montant de l'aide financière qui peut être reçue ?

Programme OASIS Subventionne jusqu'à 80% des dépenses admissibles, jusqu'à 2 000 000 par projet.

Quelle est la date limite pour appliquer ?

La date limite pour appliquer n'est pas encore définie.

Qui est admissible au programme Programme OASIS ?

Pour être admissible au programme Programme OASIS, vous devez : Le demandeur doit être un organisme municipal ou une communauté autochtone. Le projet doit viser la planification, la réalisation ou la pérennisation d’un projet de verdissement.

Quelles dépenses sont admissibles pour Programme OASIS?

Coûts liés à la planification de projets de verdissement (analyses des risques climatiques, identification de solutions d’adaptation, analyses coûts-bénéfices, concertation). Élaboration et mise en place d’infrastructures vertes visant à atténuer les impacts des vagues de chaleur et des précipitations intenses. Développement et adoption d’une stratégie de pérennisation pour l’entretien des infrastructures vertes financées.

Qui puis-je contacter pour plus d'informations sur le Programme OASIS?

Vous pouvez contacter Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec (MELCC) par courriel à oasis@environnement.gouv.qc.ca ou par téléphone au 4185213830.

Où le programme Programme OASIS est-il disponible ?

Le programme Programme OASIS est disponible la province de Québec.