Fermé
Source vérifiée 8 juillet 2026
Programme OASIS
Soutien au verdissement des collectivités québécoises
Financement disponible
50 000 $ - 2 000 000 $
Date limite
Ouvert en continu
Localisation
Montréal, Québec, Canada
Aperçu
Le programme OASIS, intégré au programme ATCL depuis le 1er avril 2026, soutient les organismes municipaux et les communautés autochtones dans les collectivités québécoises. Il vise la planification, la réalisation et la pérennisation d’infrastructures vertes pour réduire les risques liés à la chaleur et aux pluies abondantes.
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Score d'opportunité
Potentiel modéré, sous réserve de conditions.
En résumé
Financement disponible
Objectifs de financement
- Accroître l’impact social ou communautaire
- Améliorer la gouvernance ou la structure administrative
- Développer des partenariats stratégiques
Financement admissible
- Montant maximum : 2 000 000 $
- Montant minimum : 50 000 $
- Jusqu'à 80% du coût du projet
Candidats admissibles
Industries admissibles
- Toutes industries
Localisation
- Montréal
- Québec
Structures légales
- Toutes les structures légales
Revenu annuel
- Toutes les échelles de revenus
Taille de l'organisation
- Toutes les tailles d’organisation
Audience
- Autochtones
Les prochaines étapes
1
Déterminer votre projet
2
Valider votre éligibilité
Activités financées
- Planification de projets de verdissement.
- Réalisation de projets de verdissement.
- Pérennisation des projets de verdissement.
Documents Requis
- Cadre normatif du programme.
- Guide de présentation ou d’intention selon le volet.
- Formulaire de présentation ou d’intention rempli.
- Budget du projet et calendrier des activités.
- Autres documents exigés au cadre normatif.
Ressources officielles
Admissibilité
Qui est admissible ?
- Les organismes municipaux.
- Les communautés autochtones.
Dépenses admissibles
- Coûts liés à la planification de projets de verdissement (analyses des risques climatiques, identification de solutions d’adaptation, analyses coûts-bénéfices, concertation).
- Élaboration et mise en place d’infrastructures vertes visant à atténuer les impacts des vagues de chaleur et des précipitations intenses.
- Développement et adoption d’une stratégie de pérennisation pour l’entretien des infrastructures vertes financées.
Critères de sélection
- L’analyse de risques doit couvrir l’ensemble du territoire et les horizons actuels, 2041-2070 et 2071-2100, selon au moins deux scénarios d’émission, dont RCP 4.5 et RCP 8.5.
- Les zones d’îlots de chaleur, les zones d’inondation pluviale, les populations vulnérables et les infrastructures vulnérables doivent être localisées et croisées pour prioriser les interventions.
- La priorité doit être donnée aux zones présentant le niveau de risque combiné le plus élevé.
- L’évaluation de la résilience des infrastructures vertes doit tenir compte des composantes végétales et non végétales, du choix des espèces, de la diversité et des effets sur la santé publique et l’environnement.
- Un programme de suivi et d’entretien doit être prévu pour atténuer les risques résiduels et maintenir le bon fonctionnement.
Comment appliquer
- Étape 1 : Consulter le cadre normatif
- Prendre connaissance des modalités du programme.
- Étape 2 : Préparer le dossier selon le volet
- Remplir le formulaire requis.
- Préparer le budget et le calendrier des activités, au besoin.
- Réviser les autres documents à fournir dans le cadre normatif.
- Étape 3 : Transmettre la demande
- Acheminer les documents à oasis@environnement.gouv.qc.ca.
- Étape 4 : Suivi du volet 2
- Après le formulaire d’intention, attendre les documents complémentaires du Ministère.
- Être accompagné par les conseillers du MELCCFP pour la suite.
Informations supplémentaires
- Le programme OASIS a été intégré au programme ATCL le 1er avril 2026.
- Les projets déjà acceptés dans le volet 2 peuvent être réalisés comme prévu.
- Les analyses de risques réalisées dans le volet 1 seront reconnues pour une demande au volet 2 d’ATCL par l’entremise de l’entité admissible, selon les modalités définies par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation.
Contacts
Questions fréquentes sur le programme Programme OASIS
Qu'est que le Programme OASIS?
Le programme OASIS, intégré au programme ATCL depuis le 1er avril 2026, soutient les organismes municipaux et les communautés autochtones dans les collectivités québécoises. Il vise la planification, la réalisation et la pérennisation d’infrastructures vertes pour réduire les risques liés à la chaleur et aux pluies abondantes.
Quel est le montant de l'aide financière qui peut être reçue ?
Programme OASIS Subventionne jusqu'à 80% des dépenses admissibles, jusqu'à 2 000 000 par projet.
Qui est admissible au programme Programme OASIS ?
Pour être admissible au programme Programme OASIS, vous devez :
Le demandeur doit être un organisme municipal ou une communauté autochtone.
Le projet doit viser la planification, la réalisation ou la pérennisation d’un projet de verdissement.
Quelles dépenses sont admissibles pour Programme OASIS?
Planification de projets de verdissement.
Réalisation de projets de verdissement.
Pérennisation des projets de verdissement.
Qui puis-je contacter pour plus d'informations sur le Programme OASIS?
Vous pouvez contacter Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec (MELCC) par courriel à oasis@environnement.gouv.qc.ca ou par téléphone au 4185213830.
Où le programme Programme OASIS est-il disponible ?
Le programme Programme OASIS est disponible la province de Québec.
Le Programme OASIS est-il une subvention, un prêt ou un crédit d'impôt?
Programme OASIS est Subvention et financement