ÉcoPerformance — Volet analyse standard

Le programme ÉcoPerformance de Transition Énergétique Québec vise à soutenir les entreprises dans la réalisation d'analyses visant la réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES). Il offre une aide financière pouvant aller jusqu'à 300 000 $ pour couvrir une partie des dépenses liées à l'élaboration de projets d'amélioration énergétique.

Le programme ÉcoPerformance, mis en place par Transition Énergétique Québec, constitue une opportunité précieuse pour les entreprises cherchant à réduire leur empreinte carbone. Ce programme de subventions est conçu pour encourager les entreprises à réaliser des analyses en profondeur dans le but d'identifier et de mettre en œuvre des mesures destinées à diminuer leurs émissions de gaz à effet de serre (GES). Dans ce texte, nous allons explorer les différents aspects de cette subvention, y compris son éligibilité, les types d'analyses soutenues, les modalités de financement, et les étapes pour soumettre une demande.

L'objectif principal du programme ÉcoPerformance est de promouvoir l'adoption de solutions énergétiques efficaces et durables au sein des entreprises québécoises. En finançant des études approfondies, ÉcoPerformance aide les participants à identifier les possibilités de réduire la consommation d'énergie et les émissions de GES, contribuant ainsi aux engagements environnementaux du Québec.

Le programme propose deux catégories principales d'analyses : les analyses standards et les analyses complexes. Les analyses standards, qui bénéficient d’une aide financière couvrant jusqu'à 50 % des coûts, se concentrent sur l'évaluation de projets de taille modérée. Le soutien peut atteindre un montant maximal de 75 000 $. En revanche, les analyses complexes, qui sont plus larges en termes de portée et de profondeur, peuvent obtenir un financement couvrant jusqu'à 75 % des dépenses admissibles, avec un plafond de 300 000 $. Ces analyses permettent une exploration détaillée de projets à haut impact potentiel sur la réduction des GES.

Pour être éligibles, les participants doivent être des entreprises enregistrées au Québec, qui souhaitent explorer des solutions pour améliorer l'efficacité énergétique de leurs opérations. Les dépenses admissibles incluent les honoraires des consultants externes, les salaires et avantages sociaux des spécialistes internes, les frais de déplacement, ainsi que les coûts de location ou d'achat d'équipements de mesurage nécessaires à la réalisation de l'analyse.

Le processus de soumission de la demande d'aide financière est structuré en plusieurs étapes claires pour assurer une évaluation efficace et transparente des projets. Les participants intéressés doivent tout d'abord compléter et soumettre divers formulaires et documents, notamment :

Une fois la demande complétée reçue, un chargé de programme sera désigné pour évaluer le dossier. En respectant les critères du programme, l'entreprise recevra une notification précisant la date d'admissibilité des dépenses. Il est crucial de noter que les engagements financiers pris avant cette date ne seront pas éligibles pour le financement.

Après avoir confirmé l'éligibilité de la demande, les entreprises recevront un document intitulé Confirmation des conditions de la convention d'aide financière, à compléter pour finaliser certains détails du projet. La subvention est ensuite formalisée par une convention d'aide financière signée par les deux parties.

Le financement est généralement distribué en deux versements. Le premier paiement équivaut à 50 % de l'aide financière accordée, déclenché par la soumission d'une copie du bon de commande pour l'analyse. Le solde est libéré après validation du Rapport d’analyse complet, qui doit être soumis dans les 24 mois suivant l'entrée en vigueur de la convention.

Le programme ÉcoPerformance représente une opportunité stratégique pour les entreprises québécoises de réduire leur empreinte écologique tout en favorisant une gestion énergétique plus efficace. En offrant un soutien financier significatif pour explorer et mettre en œuvre des mesures de réduction des GES, il contribue à la transition vers un avenir plus durable. Pour les entreprises engagées dans cette voie, il est essentiel de bien comprendre les modalités de la subvention et de préparer soigneusement leur demande pour maximiser le potentiel de financement accordé.