Services
Expertises
Ressources
Qui sommes-nous
Innovation, Sciences et Développement économique Canada — Réduction des coûts et des déchets dans la plantation d’arbres — 3c39fe29 - Canada
Fermé

Fiche mise à jour:

Innovation, Sciences et Développement économique Canada — Réduction des coûts et des déchets dans la plantation d’arbres — 3c39fe29

Des solutions novatrices pour réduire les coûts et les déchets liés à la plantation d’arbres

Soyez avisé de la réouverture de Innovation, Sciences et Développement économique Canada — Réduction des coûts et des déchets dans la plantation d’arbres — 3c39fe29

Localisation
Canada
Qui peut demander

Petites entreprises à but lucratif constituées en société au Canada, au fédéral ou au provincial, comptant 499 ou moins d’employés équivalents temps plein (ETP) et répondant aux exigences indiquées concernant la R&D, la main-d’œuvre et les cadres supérieurs.

Voir l'admissibilité complète

Aperçu

Le défi Réduction des coûts et des déchets liés à la plantation d’arbres offre des subventions de phase 1 pouvant atteindre $150,000 et des subventions de phase 2 pouvant atteindre $1,000,000 aux petites entreprises canadiennes admissibles qui élaborent des solutions pour réduire les coûts et les déchets liés aux semis d’arbres. Les projets peuvent porter sur l’élaboration de procédés, d’approches ou de technologies pour la production, l’emballage et le transport des semis qui réduisent les déchets plastiques.
La réception de demandes est terminée
Recevez une notification des mises à jour de cette subvention.

En résumé

Financement disponible

Objectifs de financement
  • Aucun objectif disponible actuellement
Financement admissible
  • Varie selon les projets
Bailleurs de fonds

Candidats admissibles

Industries admissibles
  • Toutes industries
Localisation
  • Canada
Structures légales
  • Entreprise à but lucratif
Revenu annuel
  • Toutes les échelles de revenus
Taille de l'organisation
  • 499 employés maximum
Audience
  • Tous les groupes

Les prochaines étapes

1
Déterminer votre projet

Calendrier de disponibilité

2022
Périodes : 1

Activités financées

  • Élaborer des procédés, des approches ou des technologies novateurs pour réduire les coûts de production des semis d’arbres.
  • Élaborer des procédés, des approches ou des technologies novateurs pour réduire les coûts d’emballage et de transport des semis d’arbres.
  • Élaborer des procédés, des approches ou des technologies novateurs pour réduire les déchets plastiques dans le processus de plantation d’arbres.

Sources et changements consignés

Fiche mise à jour

La capture d’un changement de source ou la mise à jour d’une fiche ne confirme pas l’admissibilité. Consultez les règles actuelles de l’organisme financeur avant de faire une demande.

Page officielle

Réduction des coûts et des déchets dans la plantation d’arbres

Admissibilité

Qui est admissible ?

  • Petites entreprises à but lucratif constituées en société au Canada, au fédéral ou au provincial, comptant 499 ou moins d’employés équivalents temps plein (ETP) et répondant aux exigences indiquées concernant la R&D, la main-d’œuvre et les cadres supérieurs.

Zone géographique admissible

  • Canada : l’entreprise doit être constituée en société au Canada et ses activités de recherche et développement doivent se dérouler au Canada.

Critères de sélection

  • Évaluation obligatoire de la portée : la solution doit être clairement décrite, s’inscrire dans la portée du défi et répondre à tous les résultats essentiels.
  • Évaluation obligatoire du niveau de maturité technologique : la solution doit se situer au NMT 1 à 6 inclusivement, avec une explication des activités de R&D réalisées.
  • Évaluation obligatoire de l’innovation : la proposition doit démontrer que la solution répond à une ou plusieurs définitions de l’innovation de Solutions innovatrices Canada.
  • Les progrès par rapport à l’état de la technique sont évalués selon un barème de points allant de 0 à 20 points, en fonction des améliorations démontrées et des avantages concurrentiels par rapport aux technologies existantes.
  • La partie 2 est évaluée selon un barème de points en fonction de critères comprenant les résultats supplémentaires, les risques et les plans du projet, la capacité de l’équipe, la proposition financière et les mécanismes de contrôle, la commercialisation, l’inclusion et les retombées pour le Canada; une note de passage minimale globale de 50% s’applique.

Comment appliquer

  • Soumettez la proposition de solution au moyen du formulaire électronique de soumission du volet Défi.

Traitement de la demande et entente

  • Les propositions doivent satisfaire à tous les critères obligatoires pour passer à la partie 2; les propositions qui ne satisfont pas à tous les critères obligatoires sont jugées irrecevables et ne sont pas prises en considération davantage.
  • Les propositions doivent obtenir la note de passage minimale globale de 50% dans la partie 2 pour être jugées recevables; les propositions qui n’atteignent pas cette note sont déclarées irrecevables et ne sont pas prises en considération davantage.

Informations supplémentaires

  • Des déplacements vers des sites de terrain au Canada et au siège social de RNCan pourraient être nécessaires.
  • Les réunions de lancement, d’examen des progrès et d’examen final se tiennent par téléconférence ou vidéoconférence.

Contacts

Ajouter helloDarwin à vos sources préférées sur Google

Autres volets de ce programme

Explorez les autres volets de financement et subventions associés au même programme.

Questions fréquentes sur le programme Innovation, Sciences et Développement économique Canada — Réduction des coûts et des déchets dans la plantation d’arbres — 3c39fe29

Qu'est que le Innovation, Sciences et Développement économique Canada — Réduction des coûts et des déchets dans la plantation d’arbres — 3c39fe29?

Le défi Réduction des coûts et des déchets liés à la plantation d’arbres offre des subventions de phase 1 pouvant atteindre $150,000 et des subventions de phase 2 pouvant atteindre $1,000,000 aux petites entreprises canadiennes admissibles qui élaborent des solutions pour réduire les coûts et les déchets liés aux semis d’arbres. Les projets peuvent porter sur l’élaboration de procédés, d’approches ou de technologies pour la production, l’emballage et le transport des semis qui réduisent les déchets plastiques.

Quelle est la date limite pour appliquer ?

La date limite pour appliquer n'est pas encore définie.

Qui est admissible au programme Innovation, Sciences et Développement économique Canada — Réduction des coûts et des déchets dans la plantation d’arbres — 3c39fe29 ?

Pour être admissible au programme Innovation, Sciences et Développement économique Canada — Réduction des coûts et des déchets dans la plantation d’arbres — 3c39fe29, vous devez : Le demandeur doit être une petite entreprise à but lucratif constituée en société au Canada comptant 499 ou moins d’employés équivalents temps plein (ETP). Les activités de recherche et développement du demandeur doivent se dérouler au Canada. Au moins 50% des salaires, traitements et honoraires doivent être versés aux employés et aux entrepreneurs qui travaillent la majeure partie de leur temps au Canada; au moins 50% des employés ETP doivent avoir leur lieu de travail habituel au Canada; et au moins 50% des cadres supérieurs (vice-président et échelons supérieurs) doivent avoir leur résidence principale au Canada.

Quelles dépenses sont admissibles pour Innovation, Sciences et Développement économique Canada — Réduction des coûts et des déchets dans la plantation d’arbres — 3c39fe29?

Élaborer des procédés, des approches ou des technologies novateurs pour réduire les coûts de production des semis d’arbres. Élaborer des procédés, des approches ou des technologies novateurs pour réduire les coûts d’emballage et de transport des semis d’arbres. Élaborer des procédés, des approches ou des technologies novateurs pour réduire les déchets plastiques dans le processus de plantation d’arbres.

Qui puis-je contacter pour plus d'informations sur le Innovation, Sciences et Développement économique Canada — Réduction des coûts et des déchets dans la plantation d’arbres — 3c39fe29?

Vous pouvez contacter Innovation Canada par courriel à solutions@canada.ca.

Où le programme Innovation, Sciences et Développement économique Canada — Réduction des coûts et des déchets dans la plantation d’arbres — 3c39fe29 est-il disponible ?

Le programme Innovation, Sciences et Développement économique Canada — Réduction des coûts et des déchets dans la plantation d’arbres — 3c39fe29 est disponible partout au Canada.

Le Innovation, Sciences et Développement économique Canada — Réduction des coûts et des déchets dans la plantation d’arbres — 3c39fe29 est-il une subvention, un prêt ou un crédit d'impôt?

Innovation, Sciences et Développement économique Canada — Réduction des coûts et des déchets dans la plantation d’arbres — 3c39fe29 est Subvention et financement