Ouvert
PDTS AOP 10.1 R-D dans le domaine spatial – technologies avancées
Appui à la R-D spatiale avancée au Canada
Mis à jour : May 15, 2026
Financement disponible
$ 1,000,000
Dates importantes
- Ouvert en continu
Localisation
Canada
Aperçu
Un appui financier non remboursable jusqu’à 1 M$ soutient la R-D spatiale avancée au Canada. Le programme finance des projets visant le développement de nouvelles technologies, concepts ou savoir-faire, jusqu’à un niveau de maturité technologique plus avancé.
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Score d'opportunité
Potentiel modéré, sous réserve de conditions.
En résumé
Financement disponible
Objectifs de financement
- Accroître la performance par la transformation numérique
- Développer un nouveau produit ou service
- Réaliser des activités de recherche et développement
Financement admissible
- Montant maximum : 1,000,000 $
- Jusqu'à 75% du coût du projet
Dates importantes
- Ouvert en continu
Candidats admissibles
Industries admissibles
- Toutes industries
Localisation
- Canada
Structures légales
- Toutes les structures légales
Revenu annuel
- Toutes les échelles de revenus
Taille de l'organisation
- Toutes les tailles d’organisation
Audience
- Tous les groupes
Les prochaines étapes
1
Déterminer votre projet
2
Valider votre éligibilité
Activités financées
- Développement de nouvelles technologies spatiales
- R-D de base en technologies spatiales
- Projets visant le NMT 5 ou 6
- Déploiement à court ou moyen terme
Documents Requis
- Formulaire de demande signé
- CV de l’équipe clé
- Preuve de constitution ou d’enregistrement
- Lettres de soutien ou d’intérêt, au besoin
- Déclaration de confidentialité signée
Admissibilité
Qui est admissible?
- Organisations à but lucratif
- Organisations sans but lucratif
- Entreprises établies au Canada
Qui n'est pas admissible
- Établissements universitaires et collégiaux
- Organisations non établies ou non actives au Canada
Dépenses admissibles
- Équipement et logiciels
- Services de consultation et d’analyse
- Données, matériel et fournitures
- Salaires et avantages sociaux
- Déplacements liés au projet
Coûts et activités non admissibles
- Développement de solutions de traitement des données d’observation de la Terre
- Technologies médicales liées à l’espace
- Technologies ISRU
- Systèmes de support de vie spatiaux
- Technologies déjà financées par l’ASC
Zone géographique admissible
- Canada
Traitement de la demande et entente
- Réception de la demande et accusé de réception
- Vérification de l’admissibilité
- Évaluation par des experts
- Sélection finale selon les priorités du programme
- Signature de l’entente de contribution avant paiement
Informations supplémentaires
- Les plans EDI peuvent être joints au dossier.
- Un financement additionnel peut être demandé pour une prolongation.
- Les droits de propriété intellectuelle reviennent au bénéficiaire.
- Les documents doivent rester accessibles pour vérification pendant six ans.
Contacts
Questions fréquentes sur le programme PDTS AOP 10.1 R-D dans le domaine spatial – technologies avancées
Voici les réponses aux questions les plus fréquentes concernant le PDTS AOP 10.1 R-D dans le domaine spatial – technologies avancées. Cette section explique en quoi consiste le programme, le montant du financement disponible, les critères d’admissibilité, les dates limites pour postuler et d’autres détails importants pour savoir si cette subvention convient à votre entreprise.
Qu'est que le PDTS AOP 10.1 R-D dans le domaine spatial – technologies avancées?
Un appui financier non remboursable jusqu’à 1 M$ soutient la R-D spatiale avancée au Canada. Le programme finance des projets visant le développement de nouvelles technologies, concepts ou savoir-faire, jusqu’à un niveau de maturité technologique plus avancé.
Quel est le montant de l'aide financière qui peut être reçue?
PDTS AOP 10.1 R-D dans le domaine spatial – technologies avancées Subventionne jusqu'à 75% des dépenses admissibles, jusqu'à 1 000 000 par projet.
Qui est admissible au programme PDTS AOP 10.1 R-D dans le domaine spatial – technologies avancées ?
Pour être admissible au programme PDTS AOP 10.1 R-D dans le domaine spatial – technologies avancées, vous devez :
Organisation canadienne active
Projet de R-D spatiale avancée
NMT visé 5 ou 6
Quelles dépenses sont admissibles pour PDTS AOP 10.1 R-D dans le domaine spatial – technologies avancées?
Développement de nouvelles technologies spatiales
R-D de base en technologies spatiales
Projets visant le NMT 5 ou 6
Déploiement à court ou moyen terme
Qui puis-je contacter pour plus d'informations sur le PDTS AOP 10.1 R-D dans le domaine spatial – technologies avancées?
Vous pouvez contacter Agence spatiale canadienne (ASC) par courriel à pdts-stdp@asc-csa.gc.ca ou par téléphone au 450-926-4866.
Où le programme PDTS AOP 10.1 R-D dans le domaine spatial – technologies avancées est-il disponible ?
Le programme PDTS AOP 10.1 R-D dans le domaine spatial – technologies avancées est disponible partout au Canada.
Le PDTS AOP 10.1 R-D dans le domaine spatial – technologies avancées est-il une subvention, un prêt ou un crédit d'impôt?
PDTS AOP 10.1 R-D dans le domaine spatial – technologies avancées est Subvention et financement