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Fondation RBC - Subvention Espaces collectifs de la Fondation RBC (volet Construction) - Québec - Canada
Ouvert

Fondation RBC - Subvention Espaces collectifs de la Fondation RBC (volet Construction)

Aide financière pour moderniser des espaces communautaires
Mis à jour : May 15, 2026
View official website
Financement disponible
$ 25,000 - $ 2,500,000
Dates importantes
  • Ouvert en continu
Localisation
Québec, Canada

Aperçu

La Fondation RBC offre une aide financière pour des projets d’amélioration, de rénovation ou de construction d’espaces communautaires publics. Le programme soutient des initiatives qui améliorent la durabilité environnementale ou l’accessibilité des bâtiments et espaces.
/100
Score d'opportunité
Potentiel modéré, sous réserve de conditions.

En résumé

Financement disponible

Objectifs de financement
  • Accroître l’impact social ou communautaire
  • Réduire l’empreinte environnementale
  • Rénover ou agrandir des installations
Financement admissible
  • Montant maximum : 2,500,000 $
  • Montant minimum : 25,000 $
Dates importantes
  • Ouvert en continu

Candidats admissibles

Industries admissibles
  • Toutes industries
Localisation
  • Québec
Structures légales
  • OBNL
Revenu annuel
  • Toutes les échelles de revenus
Taille de l'organisation
  • Toutes les tailles d’organisation
Audience
  • Tous les groupes
Candidats à but non lucratif
Secteur d'opération
  • Environnement
Groupes ciblés
  • Tous les groupes
Structures de revenu
  • 100 % dons/subventions
Envergure
  • Local

Les prochaines étapes

1
Déterminer votre projet
2
Valider votre éligibilité

Activités financées

  • Rénovation, réparation ou mise à niveau de bâtiments communautaires publics.
  • Construction de nouveaux espaces publics accessibles.
  • Projets d’efficacité énergétique et de réduction des émissions.
  • Amélioration de l’accessibilité des bâtiments et espaces communautaires.

Documents Requis

  • Formulaire de demande complété.
  • Description du projet et objectifs visés.
  • Devis et estimations des coûts.
  • Preuve de propriété ou bail à long terme avec autorisation du propriétaire.
  • Documents sur la certification visée, si applicable.

Admissibilité

Qui est admissible?

  • Hôpitaux.
  • Institutions culturelles.
  • Centres communautaires.
  • Organismes de bienfaisance enregistrés au Canada.

Qui n'est pas admissible

  • Établissements postsecondaires.
  • Garderies.
  • Playgrounds.
  • Établissements de soins de longue durée.
  • Camps.

Dépenses admissibles

  • Travaux de rénovation, réparation et amélioration.
  • Construction de nouveaux espaces publics.
  • Équipements et aménagements liés à l’accessibilité.
  • Travaux pour l’efficacité énergétique et la résilience climatique.

Coûts et activités non admissibles

  • Écoles postsecondaires.
  • Garderies.
  • Playgrounds.
  • Établissements de soins de longue durée.
  • Camps.

Zone géographique admissible

  • Canada

Traitement de la demande et entente

  • Examen de l’admissibilité et de la conformité du projet.
  • Évaluation selon la taille de l’organisme et le bénéfice pour la communauté.
  • Décision de financement par la Fondation RBC.
  • Confirmation de l’entente avant le début du financement.

Informations supplémentaires

  • Les projets doivent être réalisés dans le délai approuvé.
  • Le financement dépend de la taille de l’organisme et de la portée communautaire.
  • Des devis préparés par un professionnel tiers sont requis pour certains achats.
  • Les projets de construction neuve doivent viser une certification reconnue.

Questions fréquentes sur le programme Fondation RBC - Subvention Espaces collectifs de la Fondation RBC (volet Construction)

Voici les réponses aux questions les plus fréquentes concernant le Fondation RBC - Subvention Espaces collectifs de la Fondation RBC (volet Construction). Cette section explique en quoi consiste le programme, le montant du financement disponible, les critères d’admissibilité, les dates limites pour postuler et d’autres détails importants pour savoir si cette subvention convient à votre entreprise.

Qu'est que le Fondation RBC - Subvention Espaces collectifs de la Fondation RBC (volet Construction)?

La Fondation RBC offre une aide financière pour des projets d’amélioration, de rénovation ou de construction d’espaces communautaires publics. Le programme soutient des initiatives qui améliorent la durabilité environnementale ou l’accessibilité des bâtiments et espaces.

Quel est le montant de l'aide financière qui peut être reçue?

Fondation RBC - Subvention Espaces collectifs de la Fondation RBC (volet Construction) Subventionne jusqu'à 2500000$ des dépenses admissibles.

Qui est admissible au programme Fondation RBC - Subvention Espaces collectifs de la Fondation RBC (volet Construction) ?

Pour être admissible au programme Fondation RBC - Subvention Espaces collectifs de la Fondation RBC (volet Construction), vous devez : Organisme de bienfaisance enregistré au Canada. Projet pour un espace communautaire public. Contrôle du site ou autorisation requise.

Quelles dépenses sont admissibles pour Fondation RBC - Subvention Espaces collectifs de la Fondation RBC (volet Construction)?

Rénovation, réparation ou mise à niveau de bâtiments communautaires publics. Construction de nouveaux espaces publics accessibles. Projets d’efficacité énergétique et de réduction des émissions. Amélioration de l’accessibilité des bâtiments et espaces communautaires.

Qui puis-je contacter pour plus d'informations sur le Fondation RBC - Subvention Espaces collectifs de la Fondation RBC (volet Construction)?

Vous pouvez contacter Banque Royale du Canada (RBC).

Où le programme Fondation RBC - Subvention Espaces collectifs de la Fondation RBC (volet Construction) est-il disponible ?

Le programme Fondation RBC - Subvention Espaces collectifs de la Fondation RBC (volet Construction) est disponible la province de Québec.

Le Fondation RBC - Subvention Espaces collectifs de la Fondation RBC (volet Construction) est-il une subvention, un prêt ou un crédit d'impôt?

Fondation RBC - Subvention Espaces collectifs de la Fondation RBC (volet Construction) est Subvention et financement