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Soutien à la mission - 2024-2028 - Organismes de diffusion et de production

Soutien récurrent aux organismes littéraires stables

Financement disponible
Varie selon les projets
Date limite
Non spécifié
Localisation
Canada
Qui peut demander
Les organismes littéraires stables.
Voir toute l’admissibilité

Aperçu

Soutien à la mission - 2024-2028 - Organismes de diffusion et de production appuie les organismes littéraires stables dans un cadre de financement récurrent. Il vise la réalisation d’activités liées à leur mission en littérature et conte, avec une stabilité d’aide sur quatre ans lorsque la situation demeure globalement stable.

En bref

Financement disponible

Varie selon les projets

Objectifs de financement
  • Renforcer la capacité organisationnelle
  • Assurer la pérennité financière

Candidats admissibles

Localisation
  • Canada
Industries admissibles
Toutes industries
Revenu annuel
Toutes les échelles de revenus
Taille de l'organisation
Toutes les tailles d’organisation
Audience
Tous les groupes
Structures légales
Toutes les structures légales

La réception de demandes est terminée

Recevez une notification des mises à jour de cette subvention.

Calendrier de disponibilité

2025
Périodes : 1

Admissibilité

Qui est admissible ?

  • Les organismes littéraires stables.

Qui n'est pas admissible

  • Les organismes en récidive de problèmes de reddition de comptes deviennent inadmissibles à l’inscription 2028 du soutien à la mission.

Activités financées

  • La réalisation d’activités liées à la mission de l’organisme.

Critères de sélection

  • La qualité de l’acquittement du mandat, telle qu’évaluée par un comité de pairs.
  • L’adéquation du nouveau mandat avec les objectifs du Plan stratégique ou de tout autre plan d’action en vigueur.

Traitement de la demande et entente

  • Sur la base de la demande déposée en février 2024, le CALQ peut, au terme de l’évaluation par un comité de pairs, accorder une subvention pour une dernière année si l’évaluation est faible ou comporte des réserves sur l’acquittement du mandat.
  • En cas de changement important au mandat, un comité consultatif peut être réuni si le nouveau mandat ne cadre pas avec les objectifs du Plan stratégique ou de tout autre plan d’action en vigueur.
  • Après l’analyse des rapports finaux d’activité transmis annuellement, le CALQ peut prendre des mesures lorsque des problèmes de reddition de comptes, de mandat, de finances ou de gouvernance sont observés.
  • En cas de problèmes de reddition de comptes, l’organisme dispose d’un mois pour régulariser la situation avant qu’un soutien pour une dernière année puisse être accordé.
  • Si la situation perdure, le CALQ peut réduire le montant de la subvention ou décider d’accorder une subvention pour une dernière année.

Contacts

Sources officielles

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Questions fréquentes sur le programme Soutien à la mission - 2024-2028 - Organismes de diffusion et de production

Qu'est que le Soutien à la mission - 2024-2028 - Organismes de diffusion et de production?

Soutien à la mission - 2024-2028 - Organismes de diffusion et de production appuie les organismes littéraires stables dans un cadre de financement récurrent. Il vise la réalisation d’activités liées à leur mission en littérature et conte, avec une stabilité d’aide sur quatre ans lorsque la situation demeure globalement stable.

Quelle est la date limite pour appliquer ?

La date limite pour appliquer n'est pas encore définie.

Qui est admissible au programme Soutien à la mission - 2024-2028 - Organismes de diffusion et de production ?

Pour être admissible au programme Soutien à la mission - 2024-2028 - Organismes de diffusion et de production, vous devez : L’organisme doit être un organisme littéraire stable.

Qui puis-je contacter pour plus d'informations sur le Soutien à la mission - 2024-2028 - Organismes de diffusion et de production?

Vous pouvez contacter Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ) ou par téléphone au 1 800 608-3350.

Où le programme Soutien à la mission - 2024-2028 - Organismes de diffusion et de production est-il disponible ?

Le programme Soutien à la mission - 2024-2028 - Organismes de diffusion et de production est disponible partout au Canada.

Le Soutien à la mission - 2024-2028 - Organismes de diffusion et de production est-il une subvention, un prêt ou un crédit d'impôt?

Soutien à la mission - 2024-2028 - Organismes de diffusion et de production est Subvention et financement

Qui est sont les bailleurs de fonds du Soutien à la mission - 2024-2028 - Organismes de diffusion et de production?

Soutien à la mission - 2024-2028 - Organismes de diffusion et de production est financé par Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ)