Fermé
Source vérifiée 31 juillet 2026
Fonds de soutien aux organismes culturels de la MRC de Bellechasse
Appui annuel aux organismes culturels de Bellechasse
Financement disponible
2 000 $
Date limite
Fermé
Localisation
Canada
Aperçu
Le Fonds de soutien aux organismes culturels de la MRC de Bellechasse appuie les organismes culturels à but non lucratif de son territoire, avec une aide maximale de 2 000 $, pour soutenir leur fonctionnement. Il favorise l’accès aux arts, une programmation diversifiée, la diffusion des œuvres de créateurs et la mise en valeur du patrimoine.
Trouvez des subventions ouvertes pour votre entreprise
Explorez les programmes ouverts qui correspondent à votre entreprise et à votre projet.
En résumé
Financement disponible
Objectifs de financement
- Aucun objectif disponible actuellement
Financement admissible
- Montant maximum : 2 000 $
- Jusqu'à 10% du coût du projet
Bailleurs de fonds
Candidats admissibles
Industries admissibles
- Toutes industries
Localisation
- Canada
Structures légales
- OBNL
Revenu annuel
- Toutes les échelles de revenus
Taille de l'organisation
- Toutes les tailles d’organisation
Audience
- Tous les groupes
Candidats à but non lucratif
Secteur d'opération
- Culture et arts
Groupes ciblés
- Tous les groupes
Structures de revenu
- Toutes les structures
Envergure
- Toutes les dimensions
Les prochaines étapes
1
Déterminer votre projet
2
Valider votre éligibilité
Activités financées
- Le fonctionnement d’organismes culturels de diffusion.
Documents Requis
- Résolution du conseil d’administration autorisant le signataire de la demande de soutien financier.
- États financiers annuels les plus récents et rapport annuel le plus récent.
- Prévisions budgétaires.
- Nom et coordonnées de tous les membres du conseil d’administration.
- Charte de l’organisme demandeur incluant sa mission et son numéro d’entreprise (NEQ).
Ressources officielles
Admissibilité
Qui est admissible ?
- Les organismes culturels à but non lucratif.
- Les organismes diffusant dans les secteurs des arts visuels, des arts de la scène, des métiers d’art, de l’histoire, du patrimoine et de la littérature.
Zone géographique admissible
- MRC de Bellechasse
Comment appliquer
- Déposer la demande de soutien avant le 1er mai de chaque année.
- Adresser la demande au Fonds de soutien aux organismes culturels de la MRC de Bellechasse, à l’adresse 100, rue Monseigneur-Bilodeau, Saint-Lazare-de-Bellechasse (Québec) G0R 3J0.
Traitement de la demande et entente
- Les demandes sont analysées par la MRC de Bellechasse et doivent être approuvées par son conseil.
- Une réponse écrite est donnée dans les 30 jours suivant l’adoption de la résolution d’acceptation par le conseil de la MRC.
- Le bénéficiaire doit remettre obligatoirement un rapport annuel d’activités, ses états financiers annuels et indiquer clairement l’utilisation de la subvention reçue.
- Toutes les demandes acceptées font l’objet d’un protocole entre la MRC de Bellechasse et le demandeur; la MRC peut diffuser les informations relatives à la nature de l’aide et au montant octroyé.
- En cas de non-respect des conditions d’octroi, le remboursement total ou partiel de l’aide consentie peut être exigé; la MRC peut aussi demander une rencontre de suivi et le bénéficiaire doit utiliser le logo de la MRC de Bellechasse dans ses activités de diffusion et ses outils de communication et de promotion.
Questions fréquentes sur le programme Fonds de soutien aux organismes culturels de la MRC de Bellechasse
Qu'est que le Fonds de soutien aux organismes culturels de la MRC de Bellechasse?
Le Fonds de soutien aux organismes culturels de la MRC de Bellechasse appuie les organismes culturels à but non lucratif de son territoire, avec une aide maximale de 2 000 $, pour soutenir leur fonctionnement. Il favorise l’accès aux arts, une programmation diversifiée, la diffusion des œuvres de créateurs et la mise en valeur du patrimoine.
Quel est le montant de l'aide financière qui peut être reçue ?
Fonds de soutien aux organismes culturels de la MRC de Bellechasse Subventionne jusqu'à 10% des dépenses admissibles, jusqu'à 2 000 par projet.
Qui est admissible au programme Fonds de soutien aux organismes culturels de la MRC de Bellechasse ?
Pour être admissible au programme Fonds de soutien aux organismes culturels de la MRC de Bellechasse, vous devez :
Le demandeur doit être un organisme culturel à but non lucratif.
Le siège social doit être situé dans la MRC de Bellechasse et la mission principale doit porter sur les arts, la culture ou le patrimoine.
La demande doit être déposée avant le 1er mai de chaque année, et l’organisme doit démontrer sa capacité à diversifier son financement ainsi que l’apport annuel du bénévolat.
Quelles dépenses sont admissibles pour Fonds de soutien aux organismes culturels de la MRC de Bellechasse?
Le fonctionnement d’organismes culturels de diffusion.
Qui puis-je contacter pour plus d'informations sur le Fonds de soutien aux organismes culturels de la MRC de Bellechasse?
Vous pouvez contacter MRC de Bellechasse.
Où le programme Fonds de soutien aux organismes culturels de la MRC de Bellechasse est-il disponible ?
Le programme Fonds de soutien aux organismes culturels de la MRC de Bellechasse est disponible partout au Canada.
Le Fonds de soutien aux organismes culturels de la MRC de Bellechasse est-il une subvention, un prêt ou un crédit d'impôt?
Fonds de soutien aux organismes culturels de la MRC de Bellechasse est Subvention et financement