Ouvert
Changement de source capturé:
Enbridge Gaz Québec — Remises en argent – Combo hotte et générateur
Remise pour hotte et générateur tempéré
Financement disponible
3 700 $
Localisation
Québec, Canada
Qui peut demander
Aucune information précise concernant les types de compagnies ou d’industries admissibles à cette subvention n'est disponible dans le contenu fourni.
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Aperçu
Combo hotte à débit variable et générateur d’air tempéré à condensation offre une remise de 3 700 $ et 1,05 $/pcm pour réduire la consommation énergétique. Le programme appuie l’achat et l’installation d’une hotte à débit variable et d’un générateur d’air tempéré à condensation.
/100
Score d'opportunité
Potentiel modéré, sous réserve de conditions.
En résumé
Financement disponible
Objectifs de financement
- Réduire l’empreinte environnementale
Financement admissible
- Montant maximum : 3 700 $
Bailleurs de fonds
Candidats admissibles
Industries admissibles
- Toutes industries
Localisation
- Québec
Structures légales
- Entreprise à but lucratif
Revenu annuel
- Toutes les échelles de revenus
Taille de l'organisation
- Toutes les tailles d’organisation
Audience
- Tous les groupes
Les prochaines étapes
1
Déterminer votre projet
Calendrier de disponibilité
2026
Périodes : 1
Activités financées
- Acquisition et installation d’une hotte à débit variable et d’un générateur d’air tempéré à condensation.
Documents Requis
- Fiche technique de l’appareil.
- Facture d’achat de l’appareil, émise dans les 12 mois précédents la demande de participation et indiquant le modèle installé ainsi que la date d’installation.
Sources et changements consignés
- Changement de source capturé
- Changement consigné
- Fiche mise à jour
La capture d’un changement de source ou la mise à jour d’une fiche ne confirme pas l’admissibilité. Consultez les règles actuelles de l’organisme financeur avant de faire une demande.
Mise à jour du formulaire pour la préadmission du combo
Le formulaire du combo décrit désormais un processus de préadmission avec une confirmation de réception en 10 jours ouvrables et une fenêtre de disponibilité de l’aide de 90 jours ouvrables.
Le formulaire du combo a été mis à jour pour présenter un processus de préadmission plutôt que le contenu précédent du formulaire. Il précise maintenant qu’un accusé de réception est envoyé dans un délai de 10 jours ouvrables et que l’aide demeure disponible pendant 90 jours ouvrables, période pendant laquelle tous les documents exigés doivent être transmis, sinon l’aide n’est plus disponible. Le formulaire indique aussi que l’acceptation se fait selon l’ordre de réception et la disponibilité du budget, avec possibilité de refus de préadmission.
Admissibilité
Qui est admissible ?
- Aucune information précise concernant les types de compagnies ou d’industries admissibles à cette subvention n'est disponible dans le contenu fourni.
Qui n'est pas admissible
- Entreprises qui souhaitent installer une hotte à débit variable de plus de 5000 CFM dans le cadre d’une construction neuve.
Dépenses admissibles
- Achat d’une hotte à débit variable.
- Achat d’un générateur d’air tempéré à condensation.
Coûts et activités non admissibles
- Installation de hottes à débit variable de plus de 5 000 CFM dans la nouvelle construction.
Zone géographique admissible
- Alberta, Colombie-Britannique, Île-du-Prince-Édouard, Manitoba, Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse, Nunavut, Ontario, Québec, Saskatchewan, Terre-Neuve-et-Labrador, Territoires du Nord-Ouest et Yukon.
Critères de sélection
- Les demandes de préadmission sont acceptées selon le principe du premier arrivé, premier servi.
- Les demandes de préadmission sont acceptées selon la disponibilité du budget.
Comment appliquer
- Faites-nous parvenir votre demande de préadmission.
- Obtenez notre approbation.
- Coordonnez l’installation du nouvel appareil.
- Soumettez votre demande de participation en envoyant la fiche technique et la facture par courriel ou par la poste.
Traitement de la demande et entente
- Enbridge Gaz Québec confirme la réception du formulaire de demande de préadmission dans un délai de 10 jours ouvrables.
- Au cours des 90 jours ouvrables déterminés, tous les documents de participation requis doivent être soumis aux fins de l’analyse de la demande.
- Si les documents exigés ne sont pas reçus dans les 90 jours ouvrables déterminés, l’aide financière prévue pour le projet ne sera plus disponible.
- Si la demande de préadmission est refusée, la raison du refus est inscrite sur le formulaire retourné.
Informations supplémentaires
- La préadmission n’est plus obligatoire, mais reste recommandée.
Contacts
Questions fréquentes sur le programme Enbridge Gaz Québec — Remises en argent – Combo hotte et générateur
Qu'est que le Enbridge Gaz Québec — Remises en argent – Combo hotte et générateur?
Combo hotte à débit variable et générateur d’air tempéré à condensation offre une remise de 3 700 $ et 1,05 $/pcm pour réduire la consommation énergétique. Le programme appuie l’achat et l’installation d’une hotte à débit variable et d’un générateur d’air tempéré à condensation.
Quel est le montant de l'aide financière qui peut être reçue ?
Enbridge Gaz Québec — Remises en argent – Combo hotte et générateur Subventionne jusqu'à 3700$ des dépenses admissibles.
Quelle est la date limite pour appliquer ?
Le programme accepte les demandes en continu
Qui est admissible au programme Enbridge Gaz Québec — Remises en argent – Combo hotte et générateur ?
Pour être admissible au programme Enbridge Gaz Québec — Remises en argent – Combo hotte et générateur, vous devez :
Le générateur d’air tempéré à condensation installé doit avoir une efficacité thermique supérieure à 90 %.
Quelles dépenses sont admissibles pour Enbridge Gaz Québec — Remises en argent – Combo hotte et générateur?
Achat d’une hotte à débit variable.
Achat d’un générateur d’air tempéré à condensation.
Qui puis-je contacter pour plus d'informations sur le Enbridge Gaz Québec — Remises en argent – Combo hotte et générateur?
Vous pouvez contacter Enbridge Gaz Québec par courriel à programmes.efficacite.energetique@enbridge.com ou par téléphone au 819 771-8321.
Où le programme Enbridge Gaz Québec — Remises en argent – Combo hotte et générateur est-il disponible ?
Le programme Enbridge Gaz Québec — Remises en argent – Combo hotte et générateur est disponible la province de Québec.