CleanBC — Programme sur mesure
BC, Canada
Offrir des incitations financières significatives pour la réduction des GES et l'électrification
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Subvention et financement
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- Services publics
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- CleanBC
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Le programme CleanBC Custom offre des subventions pour les études énergétiques ainsi que des incitatifs au capital pour des mesures de conversion de combustible et d'électrification. Ce programme finance jusqu'à 50 % du coût de l'étude énergétique, avec un maximum de 20 000 $, et offre des incitatifs pouvant atteindre 200 000 $ par client, basés sur des économies de gaz à effet de serre à vie. Les projets doivent démontrer une réduction nette des GES, avec des impacts énergétiques mesurables et vérifiables.
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Oui, il y a des projets ou activités éligibles à cette subvention :
- Pompe à chaleur de récupération de chaleur
- Pompe à chaleur air-eau
- Chauffe-eau à pompe à chaleur air-eau
- Pompe à chaleur géothermique
- Pompe à chaleur air-air sur le toit
- Pompe à chaleur eau-eau
- Pompe à chaleur de récup ération de chaleur d'air d’échappement
- Pompe à chaleur de récupération de chaleur des eaux usées
- Chaudière électrique
- Chauffe-eau électrique
- Ventilateur récupérateur de chaleur (HRV) à haute efficacité (>75%)
- Système VRF (réfrigérant à volume variable) à source d'air
- Système VRF à source d'eau
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Les critères d'admissibilité pour la subvention CleanBC Custom Program sont les suivants :
- Vous devez avoir un gestionnaire de compte clé de BC Hydro.
- Le ou les bâtiments doivent être situés dans le territoire de service de BC Hydro, y compris New Westminster.
- Le projet doit démontrer au stade de présélection la capacité de mettre en œuvre des mesures dans une seule installation qui entraîneront au moins 1 200 tCO2e d'économies de GES sur la durée de vie.
- Prouver une diminution nette des GES.
- Résulter en des impacts énergétiques mesurables et vérifiables, estimables à l'aide de calculs d'ingénierie standard.
- Impliquer une technologie non couverte par d'autres programmes DSM de services publics.
- Impliquer une technologie générant une croissance nette de la charge électrique.
- Les incitatifs en capital personnalisés nécessitent la réalisation d'une étude énergétique approuvée.
- L'équipement ne peut pas être acheté avant la finalisation et la signature de l'accord d'incitation en capital.
grant_eligibility_criteria|who_can_apply
Oui, des types spécifiques de compagnies sont éligibles à cette subvention. Elles doivent avoir un compte commercial avec BC Hydro et être situées dans le territoire de service de BC Hydro.
- Les entreprises avec un compte commercial chez BC Hydro.
- Les entreprises situées dans le territoire de service de BC Hydro, incluant New Westminster.
grant_eligibility_criteria|who_cannot_apply
Il n'est pas mentionné explicitement que certains types de compagnies sont inéligibles à cette subvention.
Si tu ne trouves pas d'information à propos des types de compagnies qui ne sont pas éligibles, inscrit SEULEMENT "Rien".
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Les dépenses admissibles pour cette subvention incluent :
- Coût de l'étude énergétique up to 50%, up to a maximum of $20,000.
- Subventions en capital selon un taux de $40/tCO2e d'économies d'émissions de gaz à effet de serre sur la durée de vie, jusqu'à $200,000 par client.
- Taux de $60/tCO2e spécifiquement pour les unités de pompes à chaleur sur les toits.
- Incitation supplémentaire de $10/tCO2e pour les bâtiments éligibles dans le nord de la Colombie-Britannique.
grant_eligibility_criteria|zone
Les zones géographiques éligibles à cette subvention incluent certaines régions desservies par BC Hydro dans la province de la Colombie-Britannique. Certaines régions spécifiques bénéficient également d'incitations supplémentaires.
- Territoire de service de BC Hydro incluant New Westminster
- Nord de et y compris le district de 100 Mile House (latitude 51,628°N)
grant_single_labels|criteria
Les critères d'évaluation et de sélection pour la subvention CleanBC Custom Program reposent sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre et la croissance de la charge électrique nette. Les projets doivent démontrer un potentiel de mise en œuvre significatif et des impacts mesurables et vérifiables.
- Doit démontrer une réduction nette des gaz à effet de serre
- Doit engendrer des impacts énergétiques mesurables et vérifiables
- Doit utiliser une technologie non couverte par d'autres programmes DSM de BC Hydro
- Doit utiliser une technologie générant une croissance de la charge électrique nette
- Doit présenter un potentiel de mise en œuvre avec au moins 1 200 tCO2e de réduction des GES sur la durée de vie du projet
grant_single_labels|register
Étape 1
- Lire tous les matériaux, y compris le Guide de participation et la FAQ.
- Télécharger le Custom Workbook.
Étape 2
- Contacter votre gestionnaire de compte clé BC Hydro pour discuter de votre projet.
- Compléter l'onglet 'Pre-Screen' du Custom Workbook.
Étape 3
- BC Hydro examinera le Pre-Screen.
- Si le projet est jugé admissible, une réunion de lancement sera organisée entre vous, votre gestionnaire de compte clé, votre consultant sélectionné et l'équipe d'ingénierie CEM de BC Hydro.
Étape 4
- À la fin de l'étude énergétique, soumettre toutes les factures pour paiement.
- Les factures doivent inclure tous les éléments listés sur la facture d'exemple.
Étape 5
- Soumettre une étude énergétique complète à votre gestionnaire de compte clé, approuvée par l’ingénierie CEM de BC Hydro. Cela peut être une étude financée par CleanBC ou une étude non financée.
Étape 6
- Votre gestionnaire de compte clé soumettra la demande d'incitatif.
Étape 7
- À la fin de l’installation de l’équipement et du paiement final au fournisseur de l'équipement, soumettre toutes les factures pour paiement.
- Les factures doivent inclure tous les éléments listés sur la facture d'exemple.
Rien
grant_single_labels|otherInfo
Il peut être intéressant pour l'applicant de connaître des détails financiers et techniques supplémentaires ainsi que des points de contact clés.
- Le montant maximal des incitations par client est de 750 000 $ pour les projets combinés Commercial Express, Custom et Custom-Lite.
- Les équipements ne peuvent pas être achetés avant la finalisation et la signature de l'Accord d'Incitation Capital.
- Tous les clients admissibles du Nord recevront un incitatif supplémentaire de 10 $/t CO2e pour toutes les mesures éligibles installées.
- En cas de doute sur l'éligibilité de certaines technologies, contactez FortisBC en premier.
grant_single_labels|contact
1-(866)-522-4713
S’inscrire à ce programme
Subvention CleanBC Custom Program : Électrification et Réduction des Émissions de GES
Le programme CleanBC Custom offre des subventions pour les études énergétiques et des incitatifs financiers pour les projets de conversion énergétique et autres mesures d'électrification. Ce programme, financé par la province de la Colombie-Britannique et le gouvernement du Canada, est administré par BC Hydro.
Tout Savoir sur le Programme de Subvention CleanBC Custom
Le programme de subvention CleanBC Custom vise à stimuler les initiatives qui favorisent la transition vers des solutions énergétiques plus propres et efficaces en Colombie-Britannique, Canada. Conçu pour accompagner les entreprises et organisations dans l'adoption de technologies de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) et l'électrification de leurs procédés, ce programme constitue un levier essentiel pour soutenir la mise en œuvre de projets novateurs verts.
Objectif et Financement
CleanBC Custom finance, par l’intermédiaire de BC Hydro, des études énergétiques à hauteur de 50 % de leur coût, jusqu’à un maximum de 20 000 $. En sus, des incitatifs financiers considérables sont accordés correspondant à 40 $ par tonne de CO2 équivalente (tCO2e) économisée sur la durée de vie du projet, plafonnant à 200 000 $ par client. Notamment, pour les unités de pompes à chaleur sur les toits, c'est un montant de 60 $/tCO2e qui est proposé.
Critères d'Éligibilité
Pour être admissible, un projet doit générer une réduction nette des émissions de GES, être mesurable, vérifiable et estimer ses impacts énergétiques selon des calculs d'ingénierie standardisés. Il doit utiliser une technologie qui ne bénéficie pas déjà d’un autre programme de DSM (Demand-side Management) et stimuler la croissance de la charge électrique nette.
Les études énergétiques, une pré-requisification pour recevoir les incitatifs d’investissement capital, doivent démontrer un potentiel de réduction d'au moins 1 200 tCO2e sur la durée de vie des mesures envisagées. Les participants doivent avoir un compte commercial avec BC Hydro et les bâtiments concernés doivent se situer dans le territoire de service de BC Hydro, inclus New Westminster.
Processus de Demande
Le processus pour bénéficier du programme commence par la communication avec un gestionnaire de compte clé de BC Hydro, pour discuter des projets potentiels et remplir l'onglet 'Pre-Screen' du Custom Workbook. Si le projet est jugé éligible, une réunion de lancement est organisée pour définir les étapes suivantes.
Les projets doivent démontrer une capacité à apporter des diminutions substantielles des émissions de GES et doivent passer par plusieurs phases, y compris une étude énergétique finalisée. Une fois cette étude approuvée, l'installation de l'équipement et le paiement final au fournisseur d'équipements doivent être effectués pour déclencher le paiement des incitatifs.
Incentives Additionnels et Durée
Les clients admissibles au nord du 51.628°N, incluant la région de 100 Mile House, peuvent obtenir un incitatif bonus de 10 $ par tonne de tCO2e, portant le total potentiel à 250 000 $ par projet. Les projets individuels sont limités à un maximum de 200 000 $ en incitatifs, et le plafond cumulatif pour un client, incluant plusieurs projets et lieux, est fixé à 750 000 $.
La durée permissible pour réaliser une étude énergétique est de six mois après la signature de l'accord d’étude énergétique, tandis que l'implémentation du projet doit être complétée dans les 18 mois suivant la signature de l'accord d'incitatif capital.
Equipement Accepté
Plusieurs technologies sont éligibles dans le cadre de ce programme, incluant mais non limité à : pompes à chaleur à récupération thermique, pompes à chaleur air-eau, pompes à chaleur sur toiture, chaudières électriques, et ventilations mécaniques à efficacité élevée. Il est à noter que certains équipements comme les chaudières électriques ne seront acceptés que si d'autres options plus efficaces ne sont pas réalisables.
Contact et Informations Supplémentaires
Pour obtenir plus d’informations sur le programme, contactez votre gestionnaire de compte clé BC Hydro ou le Business Help Desk de BC Hydro. Un soutien est disponible pour l’ensemble des bénéficiaires potentiels désireux de tirer profit de ce formidable programme qui soutient la transition énergétique en Colombie-Britannique.
