CleanBC — Go Electric Autres remises
BC, Canada
Encourage l'adoption de véhicules zéro émission en Colombie-Britannique pour des avantages environnementaux et économiques
grant_single_labels|summary
grant_single|eligibleFinancing
- grant_single|maxCount
- grant_single|projectCostPercent
grant_single|deadlines
- grant_single|timelineUnspecified
grant_single|financingType
Subvention et financement
grant_single|eligibleIndustries
- Transport et entreposage
- Autres services (sauf les administrations publiques)
- Administrations publiques
grant_single|grantors
- CleanBC
grant_single|status
grant_card_status|open
grant_single_labels|preview
Le Programme de Rebates CleanBC Go Electric vise à encourager et accélérer l'adoption des véhicules zéro émission (ZEV) en Colombie-Britannique pour leurs bénéfices environnementaux et économiques. Il offre des rabais post-achat pour une variété de véhicules spécialisés, incluant les motos électriques, vélos cargo électriques, véhicules utilitaires et autres véhicules moyens et lourds. Les bénéficiaires admissibles incluent les individus, entreprises, organismes à but non lucratif et entités du secteur public basés en Colombie-Britannique.
grant_single_labels|projects
Le Programme Go Electric Rebates soutient l'adoption de véhicules zéro émission dans diverses applications grâce à des rabais post-achat. Voici une liste de types de véhicules éligibles :
- Motos électriques
- Véhicules à basse vitesse
- Vélos cargo électriques
- Véhicules moyens et lourds routiers
- Véhicules spécialisés pour les aéroports et ports
- Véhicules utilitaires
grant_single_labels|admissibility
Les critères d'admissibilité pour cette subvention incluent:
- Le véhicule doit être nouveau, fabriqué à partir de pièces neuves et jamais vendu au détail auparavant.
- Le véhicule doit être acheté ou loué au Canada.
- Les types de véhicules admissibles incluent les motos électriques, les véhicules à basse vitesse, les vélos électriques cargo, les véhicules utilitaires, les véhicules spécialisés d'aéroport et de port, et les véhicules moyens et lourds sur route.
- Le véhicule doit être entièrement électrique, hybride rechargeable ou équipé d'une pile à combustible à hydrogène.
- Le véhicule doit rester immatriculé, enregistré et assuré en Colombie-Britannique au nom du demandeur pendant au moins 12 mois pour certains véhicules et 36 mois pour d'autres.
- Le demandeur doit fournir une preuve d'achat complète, y compris le numéro d'identification du véhicule (VIN), le modèle, le nom et l'adresse de l'acheteur/loueur, la date et le prix d'achat.
- Les démonstrateurs sont admissibles s'ils ont un odomètre de kilométrage inférieur à des seuils spécifiques.
- Les constructeurs doivent soumettre une demande d'éligibilité du véhicule et une documentation de soutien au ministère des Énergies, Mines et Innovation à Basse Carbone (EMLI) pour validation.
- Les véhicules achetés avant leur inclusion dans la liste des modèles de véhicules éligibles ne sont pas admissibles aux rabais.
- Les entreprises doivent être licenciées pour opérer en Colombie-Britannique et fournir un numéro WorkSafeBC, une pièce d'identité valide et des factures de services publics récentes.
grant_eligibility_criteria|who_can_apply
Oui, certaines types de compagnies sont éligibles à cette subvention. Les acheteurs ou les locataires éligibles sont les individus, les entreprises, les organisations à but non lucratif, et les organisations du secteur public basés en Colombie-Britannique.
- Individus
- Entreprises
- Organisations à but non lucratif
- Organisations du secteur public
grant_eligibility_criteria|who_cannot_apply
Oui, il existe des types de compagnies qui ne sont pas éligibles à cette subvention, c'est notamment le cas des fabricants d'équipement d'origine (OEM) et leurs filiales ou concessionnaires achetant leurs propres véhicules.
Voici une liste des types de compagnies non éligibles :
- Fabricants d'équipement d'origine (OEM)
- Filiales de fabricants d'équipement d'origine
- Concessionnaires achetant leurs propres véhicules
grant_eligibility_criteria|eligible_expenses
Les véhicules doivent respecter certains critères pour être admissibles à cette subvention :
- Le véhicule doit être neuf
- Le véhicule doit être soit entièrement électrique, hybride rechargeable ou à pile à hydrogène
- Le véhicule doit être acheté ou loué au Canada
grant_single_labels|criteria
Les critères d’évaluation et de sélection pour la subvention CleanBC Go Electric Rebates ne sont pas spécifiquement détaillés dans le document. Cependant, les véhicules doivent respecter certains critères d'éligibilité pour être considérés.
- Le véhicule doit être neuf et fabriqué par un constructeur d'origine ou son licencié autorisé.
- Le véhicule doit être un véhicule à zéro émission comme un véhicule électrique à batterie, un véhicule hybride rechargeable ou un véhicule à pile à hydrogène.
- Le véhicule doit être acheté ou loué au Canada.
- Le véhicule doit rester immatriculé et assuré en Colombie-Britannique au nom du demandeur pendant au moins 12 ou 36 mois selon le type de véhicule.
grant_single_labels|register
Étape 1
- Remplir le formulaire de demande en entier
- Fournir tous les documents justificatifs nécessaires
Étape 2
- Envoyer la demande et les documents par courrier avec un cachet postal au plus tard 90 jours après l'achat du véhicule
Étape 3
- Attendre l'acceptation ou le rejet de la demande
- Si accepté, le processus de remboursement sera initié
- Si refusé, la demande ne sera pas retournée
grant_single_labels|otherInfo
Il existe des informations supplémentaires importantes que les demandeurs doivent connaître concernant les rebourses du programme CleanBC Go Electric:
- Les véhicules doivent rester immatriculés et assurés en Colombie-Britannique pendant au moins 12 à 36 mois selon le type de véhicule.
- Les véhicules d'occasion ne sont pas admissibles pour les remises.
- Les fabricants de véhicules doivent soumettre une demande d'éligibilité des véhicules pour que ceux-ci soient ajoutés à la liste des modèles admissibles.
- L'achat de véhicules à l'extérieur du Canada ne permet pas d'obtenir une remise.
- Il est obligatoire pour les demandeurs du secteur commercial de répondre aux enquêtes annuelles sur les véhicules.
- Les empilements de subventions provinciales pour le même véhicule sont limités et la combinaison de plusieurs sources de financement gouvernemental doit respecter certaines limites de coûts.
grant_single_labels|contact
goelectricotherrebates@pluginbc.ca
S’inscrire à ce programme
Résumé de la Subvention CleanBC Go Electric Rebates
Le programme CleanBC Go Electric Rebates est conçu pour encourager l'adoption de véhicules à zéro émission en Colombie-Britannique en offrant des rabais pour divers types de véhicules spécialisés. Le programme cible les véhicules électriques, hybrides rechargeables et à pile à hydrogène, offrant des avantages économiques et environnementaux significatifs.
Détails de la Subvention CleanBC Go Electric Rebates
Le programme CleanBC Go Electric Rebates, anciennement connu sous le nom de Special-Use Vehicle Incentive (SUVI), vise à stimuler l’adoption des véhicules à zéro émission (VZE) en Colombie-Britannique. Ce programme est financé par la province de la Colombie-Britannique et administré par le Fraser Basin Council (FBC) pour le compte du ministère de l’Énergie, des Mines et de l’Innovation en matière de faible émission de carbone (EMLI).
La subvention aspire à réduire les émissions de gaz à effet de serre tout en créant des emplois locaux dans le secteur des technologies propres. En promouvant l’usage des VZE, notamment les véhicules électriques et à pile à hydrogène, le programme déplace les dépenses des combustibles importés vers l’électricité et l’hydrogène produits localement. Cette transition soutient non seulement un environnement plus propre, mais stimule également le développement économique local.
Le programme couvre une variété de véhicules spécialisés, incluant les motocyclettes électriques, les véhicules à faible vitesse, les bicyclettes cargo électriques (cargo e-bikes), les véhicules utilitaires, ainsi que divers véhicules moyens et lourds. Les rabais offerts sont disponibles après achat et sont appliqués au prix d’achat ou de location après tous les coûts et taxes applicables.
Pour être admissibles, les véhicules doivent remplir certains critères stricts, notamment :
- Être neufs et n’avoir jamais été immatriculés ou achetés auparavant.
- Respecter les normes de sécurité et de définition spécifiques à chaque catégorie de véhicule tel que défini par les règlements locaux et fédéraux.
- Être entièrement électriques, hybrides rechargeables ou à pile à hydrogène, les hybrides conventionnels n’étant pas éligibles.
- Les véhicules doivent rester immatriculés et assurés au nom de l'acheteur pour une période minimale de 12 à 36 mois selon le type de véhicule.
- Les véhicules doivent être achetés ou loués au Canada.
Les rabais sont différenciés selon les six catégories de véhicules spécialisées :
- Motocyclettes électriques : jusqu’à 2 000 $
- Véhicules à faible vitesse : jusqu’à 5 000 $ en fonction de la capacité de la batterie
- Vélos cargo électriques : jusqu’à 1 700 $
- Véhicules moyens et lourds : jusqu’à 150 000 $ selon la classe du véhicule
- Véhicules spécialisés pour les aéroports et les ports : jusqu’à 150 000 $ selon la capacité de la batterie
- Véhicules utilitaires : jusqu’à 2 000 $
Les véhicules loués sont également admissibles à un rabais, selon la durée du bail et l'usage prévu (personnel ou flotte). Pour un bail de 36 mois, les entreprises et les particuliers peuvent prétendre à 100 % de la valeur maximale du rabais. Toutefois, les baux de courte durée reçoivent des montants proportionnellement réduits, et les termes d’au moins 36 mois sont nécessaires pour les véhicules moyens et lourds, ainsi que les véhicules spécialisés pour les aéroports et les ports.
Les demandes de plus de dix rabais par organisation seront évaluées au cas par cas par l'EMLI, tandis que les particuliers peuvent demander un maximum de cinq rabais. Les fabricants d’équipements d'origine (OEM) et leurs affiliés ne sont pas éligibles pour des rabais lorsqu'ils achètent leurs propres véhicules.
Le processus de demande est simple : le demandeur doit remplir un formulaire en ligne, fournir les documents nécessaires et soumettre l’ensemble dans les 90 jours suivant l'achat du véhicule. Les applications éligibles initieront le processus de rabais, qui sera évalué selon les critères du programme. En cas de modifications ou de fin du programme, les demandes complètes et recevables seront traitées conformément aux conditions existantes à la date de soumission.
Les bénéficiaires commerciaux doivent répondre à des enquêtes annuelles pour fournir des données sur l'utilisation des véhicules subventionnés. De plus, l'EMLI se réserve le droit de modifier ou de mettre fin au programme à tout moment.
Enfin, le cumul des financements gouvernementaux ne doit pas dépasser 75 % des coûts éligibles du projet, sauf pour les gouvernements locaux ou autochtones, où il peut atteindre 100 %. Les financements provenant d'autres sources doivent être signalés et ne doivent pas dépasser le coût total du projet.
Le programme CleanBC Go Electric Rebates représente une opportunité significative pour les entreprises, les particuliers et les organisations à but non lucratif de la Colombie-Britannique pour adopter des véhicules à zéro émission, contribuant ainsi à un avenir plus propre et économiquement plus viable.
