Qui peut postuler au Programme Solutions efficaces : Guide d'admissibilité
Le Programme Solutions efficaces d'Hydro-Québec cible les moyennes et grandes entreprises cherchant à améliorer leur efficacité énergétique. Ce guide vous aidera à déterminer si votre organisation est admissible à un soutien financier dans le cadre de cette initiative. Le programme vise à améliorer la performance énergétique dans les environnements commerciaux, institutionnels et industriels au Québec.
Aperçu du programme
Le Programme Solutions efficaces offre des incitations financières substantielles aux entreprises qui adoptent des équipements et systèmes écoénergétiques. Les participants admissibles peuvent recevoir jusqu'à 75 % des coûts de leur projet couverts. Pour des critères d'admissibilité plus détaillés, consultez le guide complet du programme.
Exigences relatives au type de demandeur
Les demandeurs admissibles incluent les moyennes et grandes entreprises opérant au Québec, engagées dans des activités commerciales, institutionnelles ou industrielles. Il est essentiel que ces entreprises soient assujetties aux tarifs d'affaires d'Hydro-Québec, notamment G9, M, L, ou LG. Pour vérifier votre tarif, consultez la section Détails des coûts sur votre facture d'électricité.
Critères de taille et d'échelle
Le programme est conçu pour les moyennes et grandes entreprises, qui englobent généralement des entreprises avec une consommation opérationnelle et énergétique importante. Les détails sur les exigences de taille spécifiques, telles que le nombre d'employés ou le chiffre d'affaires, peuvent être trouvés dans le guide complet du programme.
Admissibilité géographique
Ce programme est disponible pour les entreprises situées au Québec, avec un accent sur l'amélioration de l'efficacité énergétique régionale. Bien que le programme cible les moyennes et grandes entreprises, les petites entreprises peuvent également trouver des opportunités dans différents volets de l'initiative.
Exigences relatives aux projets et activités
Les projets admissibles au financement impliquent généralement l'achat et l'installation d'équipements écoénergétiques, tels que des thermopompes avancées ou des systèmes d'automatisation pour la gestion de la demande de puissance. Ces projets doivent démontrer un potentiel clair d'économies d'énergie et d'amélioration de l'efficacité opérationnelle.
Critères financiers et opérationnels
Les demandeurs doivent démontrer une santé financière solide et se conformer à toutes les obligations fiscales pertinentes. Le programme exclut les entreprises actuellement en procédure de faillite. Pour une liste complète des critères financiers, veuillez consulter le guide complet du programme.
Demandeurs inadmissibles
Les entreprises non assujetties aux tarifs spécifiés d'Hydro-Québec, ou celles engagées dans des activités qui ne s'alignent pas sur les objectifs d'efficacité énergétique du programme, ne sont pas admissibles. Pour plus de détails sur les exclusions, consultez le guide complet du programme.
Cas spéciaux et exceptions
Des dispositions sont prévues pour les candidatures conjointes avec des partenaires tels que des firmes de génie-conseil. Des considérations spéciales peuvent s'appliquer aux organisations autochtones et aux entreprises sociales. Les cas spécifiques sont détaillés dans le guide complet du programme.
Liste de vérification pour l'auto-évaluation
Votre entreprise est-elle située au Québec ?
Êtes-vous assujetti aux tarifs d'affaires G9, M, L, ou LG d'Hydro-Québec ?
Votre projet est-il lié à l'installation d'équipements écoénergétiques ?
Votre entreprise répond-elle aux critères financiers et opérationnels ?
Conclusion
Comprendre les exigences d'admissibilité du Programme Solutions efficaces peut positionner votre entreprise pour tirer pleinement parti des initiatives d'efficacité énergétique d'Hydro-Québec. Pour une exploration approfondie des détails d'admissibilité et de candidature, le guide complet du programme est une ressource essentielle.
