Qui peut postuler au Programme NovaScience : Guide d'admissibilité
Le Programme NovaScience — Appel de projets Soutien au poste de responsable en innovation et commercialisation est une initiative stratégique visant à renforcer la capacité d'innovation au sein des organisations en créant des rôles clés. Ce guide vous aidera à savoir si votre organisation est admissible à ce programme.
Aperçu du Programme NovaScience
Le Programme NovaScience se concentre sur l'amélioration de la capacité d'innovation des organisations en soutenant la création de rôles dédiés à l'innovation et à la commercialisation. Cette initiative est particulièrement bénéfique pour les organisations cherchant à stimuler leurs activités de recherche et développement (R-D) ou à améliorer leurs stratégies de commercialisation. Pour des détails complets sur l'admissibilité et les processus de candidature, consultez le guide complet du programme.
Qui peut postuler
Demandeurs admissibles
Le programme est ouvert à divers types d'organisations, chacune jouant un rôle significatif dans le paysage économique :
Organismes à but non lucratif (OBNL) : Ces entités peuvent bénéficier du programme pour renforcer leurs capacités d'innovation.
Entreprises d'économie sociale : Définies selon la Loi sur l'économie sociale du Québec, ces entreprises peuvent utiliser le programme pour propulser leurs initiatives commerciales.
Organismes à but lucratif : Les entreprises cherchant à étendre leurs efforts d'innovation et de commercialisation sont encouragées à postuler.
Critères de base de l'admissibilité
Pour être considérées pour le Programme NovaScience, les organisations doivent répondre aux critères de base suivants :
Établissement légal : Les demandeurs doivent être des entités légalement établies au Québec depuis au moins cinq ans.
Localisation et opération : L'organisation doit être enregistrée et opérant au Québec, menant des activités commerciales légalement dans la province.
Taille de l'organisation : Les organisations admissibles doivent employer entre 11 et 249 personnes.
Pour les exigences complètes en matière d'admissibilité, voir le guide complet du programme.
Considérations spécifiques à l'admissibilité
Exclusions
Certaines organisations ne sont pas admissibles à postuler au programme :
Institutions éducatives : Les organismes reconnus comme établissements éducatifs par le ministère de l'Éducation du Québec sont exclus.
Établissements de santé : Les hôpitaux et les centres de transfert de technologie affiliés ne sont pas admissibles.
Services de conseil : Les entreprises offrant principalement des services de conseil ou d'accompagnement ne sont pas éligibles.
Exigences supplémentaires
Conformité financière : Les demandeurs ne doivent pas avoir reçu d'aide financière antérieure du Ministère dans le cadre de projets similaires.
Conformité linguistique : Les organisations doivent se conformer à la charte de la langue française du Québec si elles emploient 50 personnes ou plus.
Le processus complet de candidature est décrit dans le guide complet du programme.
Conclusion
Le Programme NovaScience présente une opportunité unique pour les organisations engagées dans l'innovation et la commercialisation. En comprenant les critères d'admissibilité et en vous préparant en conséquence, votre organisation peut faire le premier pas pour obtenir un soutien pour des rôles stratégiques. Pour des conseils détaillés, visitez le guide complet du programme.
