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Par Ryan Remati-Paquette
December 4, 2025

Qui peut postuler au Programme NovaScience : Critères d'admissibilité expliqués

Le Programme NovaScience est une initiative essentielle visant à promouvoir la culture scientifique et l’innovation au Québec, offrant un soutien significatif aux projets qui favorisent ces idéaux. Comprendre qui peut postuler est crucial pour les organisations cherchant à tirer parti de cette opportunité pour renforcer leur empreinte scientifique et technologique.

Aperçu du Programme NovaScience

Le Programme NovaScience vise à soutenir les projets qui contribuent à l’essor de la culture scientifique et de l'innovation au Québec. En mettant l'accent sur l'encouragement des groupes sous-représentés, notamment les femmes et les communautés autochtones, le programme facilite l'accès aux carrières STIM (Sciences, Technologie, Ingénierie et Mathématiques). Il soutient des projets qui intègrent des thèmes scientifiques lors d'événements locaux, régionaux ou nationaux, rendant la science accessible à tous.

Candidats Admissibles

L'admissibilité au Programme NovaScience est large, accueillant une gamme diversifiée d'organisations engagées à faire progresser la culture scientifique et l'innovation.

Organismes à But Non Lucratif et Lucratif

Les entités éligibles incluent les organismes à but non lucratif (OBNL) et à but lucratif (OBL) établis au Québec. Ces organisations doivent respecter des conditions spécifiques, telles que :

  • Ne pas être inscrites au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA).

  • Avoir respecté toutes les obligations relatives à l'aide financière antérieure du gouvernement du Québec ou d'Investissement Québec depuis au moins deux ans.

  • Ne pas être une société contrôlée par l'État, sauf pour Santé Québec et les établissements affiliés au réseau de la santé et des services sociaux.

Établissements d’Enseignement et Réseaux de Santé

Le programme ouvre également ses portes aux établissements d'enseignement reconnus et aux commissions scolaires, leur permettant de cultiver la curiosité scientifique et les compétences dès le jeune âge. De plus, les établissements du réseau de la santé et des services sociaux du Québec, y compris Santé Québec, peuvent postuler.

Municipalités et Communautés Autochtones

Les municipalités, municipalités régionales de comté (MRC) et entités similaires, y compris les OBNL constitués en vertu de la Loi sur les cités et villes, peuvent participer. Les communautés autochtones reconnues par l'Assemblée nationale du Québec sont également encouragées à postuler, soutenant une approche inclusive de l'innovation scientifique.

Candidats Non Admissibles

Certaines organisations et secteurs sont explicitement non éligibles au Programme NovaScience. Ceux-ci incluent :

  • Les entreprises principalement impliquées dans la production ou distribution d'armes controversées.

  • Les entreprises opérant dans l'extraction et production de combustibles fossiles, sauf si elles transforment vers une économie sobre en carbone.

  • Les entités engagées dans les jeux de hasard, les jeux violents ou les activités exploitantes.

Critères Financiers et Opérationnels

Les candidats doivent démontrer une stabilité financière et une conduite éthique. Les organisations ne doivent pas être en faillite ou insolvabilité et doivent se conformer aux lois linguistiques du Québec. Elles doivent éviter toute activité susceptible de compromettre l'intégrité du gouvernement du Québec.

Exigences de Projet et d’Activité

Les projets admissibles doivent s'aligner sur l'un des quatre thèmes :

  1. Culture Scientifique et Innovation (CSI)

  2. Équité, Diversité et Inclusion (EDI) en sciences et technologie

  3. Projets événementiels

  4. Zoom sur l'innovation (visites virtuelles/présentielles)

Les projets doivent être réalisés au Québec, inclure au moins un partenariat et cibler des audiences spécifiques telles que les enfants du préscolaire, les élèves du primaire et du secondaire, les étudiants en formation professionnelle, ou les participants à l'éducation continue. Les projets doivent permettre à ces publics d'expérimenter le projet final à travers des activités adaptées.

Conclusion

Le Programme NovaScience offre un cadre solide pour que les organisations du Québec innovent et contribuent à la communauté scientifique. En comprenant les exigences d'admissibilité, les organisations peuvent se positionner stratégiquement pour tirer parti de cette opportunité, en veillant à ce que leurs projets s'alignent sur les objectifs et mandats du programme.

À propos de l'auteur

Ryan Remati-Paquette - Spécialiste en subventions canadiennes

Ryan Remati-Paquette

Spécialiste en subventions canadiennes
Travaillant chez helloDarwin depuis quelques temps, je suis en charge de vous fournir les informations nécessaires sur l'aide gouvernementale. Dédié à aider les entreprises du Québec et du Canada à atteindre leur plein potentiel, j'écris sur le blogue d'helloDarwin à propos des différents programmes, allocations et du financement disponible pour permettre aux organisations d'effectuer leur transformation numérique en ayant accès à de l'aide fédérale et provinciale.

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