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subventions et financement
Par Ryan Remati-Paquette
December 8, 2025

Ce que le Programme en efficacité du transport peut financer : Explication des dépenses admissibles

Le Programme en efficacité du transport maritime, aérien et ferroviaire - Volet Projet pilotes est conçu pour soutenir les projets pilotes visant à mettre en œuvre des technologies propres dans le secteur des transports. Cette initiative joue un rôle crucial dans la réduction des émissions et la promotion de pratiques durables au sein des industries maritime, aérienne et ferroviaire à travers le Canada. Pour une compréhension complète de ce qui peut être financé par ce programme, consultez le guide complet du programme.

Aperçu du Financement du Programme

Le programme fournit une aide financière aux organisations développant des solutions innovantes qui améliorent l'efficacité et la durabilité des systèmes de transport. Le financement est principalement destiné aux projets pilotes qui testent et valident des technologies propres visant à réduire les impacts environnementaux.

Montants et Taux de Financement

Bien que les montants spécifiques et les pourcentages de financement puissent varier, le programme couvre généralement une partie substantielle des coûts de projet admissibles. Pour des détails précis sur les taux et limites de financement, consultez le guide complet du programme.

Dépenses Admissibles

Mise en Œuvre de Technologies Propres

  • Les coûts associés à la mise en œuvre de solutions technologiques propres, tels que l'achat ou la location d'équipements, sont admissibles.

  • Les frais de consultation pour la planification stratégique et l'orientation de la mise en œuvre sont généralement couverts.

Recherche et Développement

  • Les dépenses liées à la phase de recherche et développement, y compris les salaires des chercheurs et techniciens, sont admissibles.

  • Les coûts de prototypage et de test pour assurer la préparation technologique sont inclus.

Coûts Opérationnels

  • Les dépenses opérationnelles directement liées au projet pilote, telles que le suivi de la consommation d'énergie et d'eau, sont admissibles.

  • Les coûts de formation du personnel opérant les nouvelles technologies peuvent être couverts.

Pour une liste détaillée des dépenses admissibles, consultez le guide complet du programme.

Dépenses Non Admissibles

Certaines dépenses ne sont pas couvertes par ce programme, notamment les opérations générales de l'entreprise non liées au projet pilote et tous les coûts engagés avant la date d'approbation du projet.

Exigences de Documentation des Dépenses

Les demandeurs doivent conserver une documentation complète de toutes les dépenses, y compris les factures et reçus, pour garantir la conformité lors des audits. Les directives détaillées sur la documentation peuvent être trouvées dans le guide complet du programme.

Conclusion

Le Programme en efficacité du transport maritime, aérien et ferroviaire offre d'importantes opportunités de financement pour les organisations dédiées à l'avancement des technologies propres dans le secteur des transports. En comprenant les dépenses admissibles et la portée du financement, les demandeurs peuvent planifier stratégiquement leurs projets pour maximiser l'impact. Pour plus d'informations détaillées, accédez au guide complet du programme.

À propos de l'auteur

Ryan Remati-Paquette - Spécialiste en subventions canadiennes

Ryan Remati-Paquette

Spécialiste en subventions canadiennes
Travaillant chez helloDarwin depuis quelques temps, je suis en charge de vous fournir les informations nécessaires sur l'aide gouvernementale. Dédié à aider les entreprises du Québec et du Canada à atteindre leur plein potentiel, j'écris sur le blogue d'helloDarwin à propos des différents programmes, allocations et du financement disponible pour permettre aux organisations d'effectuer leur transformation numérique en ayant accès à de l'aide fédérale et provinciale.

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